Voorbeelden van het gebruik van Diverses dispositions in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Les diverses dispositions du présent décret entrent en vigueur aux dates fixées par le Gouvernement flamand
De nombreux États cherchent encore à définir une position précise par rapport non seulement aux diverses dispositions de la directive, mais également aux diverses situations, aux diverses sensibilités.
a reformulé le texte et changé l'ordre des diverses dispositions.
NOVEMBRE 1998.- Arrêté royal d'application de la loi relative à l'euro et contenant diverses dispositions connexes.
Vu l'arrêté royal du 26 novembre 1998 d'application de la loi relative à l'euro et contenant diverses dispositions connexes;
Vu l'arrêté royal du 19 octobre 2004 modifiant et abrogeant diverses dispositions relatives à Nasdaq Europe S.A.;
CHAPITRE 10.- Modification de la loi du 31 juillet 2009 portant diverses dispositions concernant le Casier judiciaire centralArt.
Cette fonction essentielle de la marque résulte également du libellé et de l'économie des diverses dispositions de la directive concernant les motifs du refus d'enregistrement.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 18 décembre 2000 modifiant diverses dispositions suite à l'introduction de l'euro.
Vu l'arrêté royal du 19 juillet 2001 portant diverses dispositions concernant la mise en place des services publics fédéraux
L'arrêté royal du 19 juillet 2013 portant diverses dispositions en matière de force probante est confirmé avec effet au 1er janvier 2012. CHAPITRE 3.- Modification de la loi-programme du 20 juillet 2006 Section unique.
Dans un souci de simplification de la législation, l'on a souhaité regrouper les diverses dispositions et maintenir un seul taux réduit pour la mise en décharge et un seul taux réduit pour l'incinération.
Pour le surplus, les dispositions prévues à l'arrêté royal du 19 juillet 2001 portant diverses dispositions concernant la mise en place des services publics fédéraux
D'autre part, la rémunération mensuelle brute, allouée pour la ou les mêmes périodes au médecin-fonctionnaire en vertu de l'arrêté royal du 8 novembre 1998 fixant les diverses dispositions pécuniaires applicables aux grades particuliers à l'Institut national d'assurance maladie-invalidité.
par« fonctions d'encadrement» dans diverses dispositions relatives au recrutement des titulaires de fonctions d'encadrement de manière à utiliser la terminologie correcte.
du décret du 8 décembre 1998 portant diverses dispositions suite au contrôle budgétaire de 1998;
de modification des plans particuliers d'affection du sol et diverses dispositions de l'ordonnance du 29 août 1991 organique de la planification
CHAPITRE II.- De la modification de l'article 2 de l'arrêté royal du 19 juillet 2001 portant diverses dispositions concernant la mise en place des services publics fédéraux et des services publics fédéraux de programmation.
inséré dans la loi du 7 février 2003 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière, est abrogé.
56 de la loi du 27 décembre 2000 portant diverses dispositions relatives à la position juridique du personnel des services de police.
