Voorbeelden van het gebruik van Encadrements in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
des balcons en fer forgé et des encadrements de fenêtres peints en brun.
La prime est calculée dans le respect de l'encadrement communautaire des aides d'Etat aux petites et moyennes entreprises, des lignes directrices concernant les aides d'Etat à finalité régionale et des encadrements communautaires visant certains secteurs d'activités.
qui possédait les encadrements de la porte et de la fenêtre en grès clair.
C'est le rôle des encadrements, qui sont dorénavant publiés au Journal officiel
avec les dispositions des encadrements communautaires des aides à la R& D
ce qui était plus soigné c'était les encadrements de portes et de fenêtres,
modifié à plusieurs reprises, et à celui d'autres encadrements communautaires en matière d'aides d'État applicables au secteur de la pêche, qui ont euxmêmes été révisés ou nouvellement mis en œuvre.
les possibilités de financement offertes par le marché aux jeunes pousses à risque élevé étaient insuffisantes et que les encadrements existants ne permettaient pas de remédier à cette situation.
Voir paragraphe II.3 de la communication:«Le présent document ne doit aucunement être interprété comme remettant en question la compatibilité des aides d'État qui satisfont aux critères définis dans d'autres lignes directrices, encadrements ou règlements arrêtés par ta Commission.».
la priorité sera accordée àl'actualisation et à la simplification des encadrements des aides d'État, en vue de tenir compte, en particulier,
les échauguettes, les encadrements des baies du contour curviligne,
un peu de dallage pour le parvis de l'église Saint-Brice, des encadrements d'arbres, plusieurs dizaines de mètres linéaires de bordures
Après examen des aides nouvelles et modifiées au regard des prescriptions des articles 92 et 93 du traité CEE, et notamment de leur conformité avec les dispositions des encadrements communautaires en matière d'aides aux PME,
la Commission ayant pu obtenir l'assurance d'une application cohérente avec les règles du traité et des encadrements applicables en la matière.
priorité sera accordée à l'actualisation et à la simplification des encadrements des aides d'État, en vue de tenir compte, en particulier,
Le 13 novembre 2001, la Commission a décidé de proroger l'encadrement multisectoriel des aides à finalité régionale en faveur de grands projets d'investissement, Γ encadrement des aides à l'industrie des fibres synthétiques
Cet encadrement doit être réexaminé en 1999.
Encadrement pour le développement d'initiatives dans la nouvelle économie des services;
Encadrement des aides dans le secteur automobile.
La Commission transmet chaque encadrement à l'ensemble des autres États membres.