Voorbeelden van het gebruik van Et accords in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
mais les conventions et accords internationaux doivent, bien entendu, être respectés.
Coopération au Développement et Accords Pays tiers.
BullGuard respecte les normes actuelles des lois et accords sur la gestion des informations personnelles.
conformément aux mesures et accords actuels.
Il y a donc lieu de tenir compte des conséquences liées aux différents protocoles, annexés aux traités, et accords signés avec les pays associés, décrites ci-après.
En vertu du nouveau régime antitrust, les tribunaux nationaux sont eux aussi de plus en plus appelés à appliquer les règles du traité relatives aux pratiques et accords anticoncurrentiels.
Ces deux alinéas doivent être inversés de manière à grouper l'ensemble des mentions des avis et accords requis les uns à la suite des autres.
des arrangements et accords communs en matière d'aide judiciaire
Les conventions collectives de travail et accords relatifs à la prime syndicale et/ou à un fonds de fidélité conclus au niveau de l'entreprise cessent de produire leurs effets au 1er janvier 1999.
n°1408/71 maintienne ses effets jusqu'à ce que certains règlements et accords faisant référence à ce règlement soient abrogés ou modifiés.
convention collective de travail, des systèmes et accords d'origines diverses(conventions collectives de travail,
Ainsi, contacts et accords avec les services de l'administration fédérale, qui ont une compétence fonctionnelle,
remplacer ces règles, lois et accords.
L'alliance concerne quatre domaines: outre les partenariats stratégiques communs avec les fournisseurs principaux et les achats et accords communs pour les MDD, les deux groupes collaboreront
les commissions compétentes transmettent au Comité de l'assurance un rapport sur le respect des conventions et accords, notamment sur base de demandes de renseignements auprès des bénéficiaires." Art.
d'autres contrats et accords sur une base de données de cloud.
clarifie les règles et accords qui ont été établis dans ce cadre avec les parties concernées
13.5 de cet accord précisent respectivement que toutes les principales conventions sociales(normes et accords multilatéraux en matière de travail)
les plans et accords, entre toutes vos nations impliquées dans le processus de la divulgation, ont été mis au point!
conventions collectives et accords existants dans la quasi-majorité des pays concernés à ce jour par les travaux offshore.
