Voorbeelden van het gebruik van Et prorogeant in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official/political
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Programming
Moniteur belge 7 février 1990 et prorogé par les conventions collectives de travail conclues les 14 mars 1991 arrêté royal du 13 septembre 1991;
Point 1.4.1-, adaptée et prorogée par la décision 94/308/PESC du Conseil- JO L 134 du 30.5.1994
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail"prépension après licenciement" du 10 juillet 1997 conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens.
Action commnune modifiée et prorogée: action commune 2002/963/PESC du Conseil- JO L 334 du 11.12.2002 et Bull.
L'agrément et l'agrément supplémentaire sont accordés et prorogés par le Fonds pour une période de 10 ans au maximum.
La décision 2001/923/CE du Conseil a fait l'objet de modifications ultérieures qui ont élargi le champ d'application du programme Pericles et prorogé sa durée jusqu'au 31 décembre 2013.
Le programme Ignalina est, à cet effet, poursuivi sans interruption et prorogé après 2006.
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail du 24 juin 1999 conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, concernant la prépension à partir de 58 ans.
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail"prépension après licenciement" du 18 octobre 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens.
En conséquence, le Conseil a décidé de proroger, pour une nouvelle période de douze mois, les mesures restrictives(instaurées par la position commune 2008/160/PESC et prorogées par la position commune 2009/139/PESC) à l'encontre de certains membres des autorités de facto de la Transnistrie.
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail du 24 septembre 2003,
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail"prépension après licenciement" du 24 juin 2003, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens.
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail du 8 juillet 2003 conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative à la prépension à partir de 58 ans.
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail du 5 octobre 1998 conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage concernant la prépension à partir de 58 ans.
La présente convention collective de travail coordonne et proroge la convention collective de travail du 13 octobre 1998 concernant la prépension à partir de 58 ans conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens.
La Convention de 1995 sur le commerce des céréales a été conclue par la Communauté par décision 96/88/CE du Conseil et modifiée et prorogée en juin 1999, pour une période de deux ans.
Vu l'autorisation accordée le 13 juillet 2001 par l'Administration de l'inspection des lois sociales du Ministère fédéral de l'Emploi et du Travail et prorogée le 7 février 2002 pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2002;
Ce deuxième programme pluriannuel, qui fait suite à celui adopté en avril 1997 et prorogé en juillet 1999,
Liberia: En juin 2002, l'Union a modifié et prorogé sa position commune concernant des mesuresrestrictives à l'encontre du Liberia(interdisant la fourniture d'armes à ce pays
La disposition prévue dans l'accord national 1997-1998 au point 3.3. et prorogée par l'accord national 1999-2000 au point 4.2.f.,
