Voorbeelden van het gebruik van Groupe d' experts in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Partant de la proposition d'un groupe d'experts, le groupe tt de travail pourra entreprendre 1'Examen des exigences particulières concernant les ouvrages aérés par ventilation secondaire disposant d'installations de dépoussiérage
dans ces deux derniers cas, la Commission est assistée par le groupe d'experts, comme indiqué au point 3.1.
d'urgence est établi et tenu à jour, en collaboration avec l'Agence, par un groupe d'experts, nommes par le Ministre qui a l'intérieur dans ses attributions.
Par ailleurs, la création du groupe d'experts, soutenu par le Conseil, et la révision d'importants
Comme le fait observer le groupe d'experts, la politique d'entreprise peut jouer un rôle utile pour ce qui est d'aider les PME à s'adapter aux nouveaux défis des plates-formes commerciales sur l'internet,
Le Groupe d'eXperts, institué pour adapter la convention fondée sur l'article 220 du traité CEE sur la reconnaissance mutuelle des sociétés
mandaté par le Conseil européen du Dublin, le groupe d'experts, institué à cet effet, a remis en un temps record le résultat de ses réflexions,
Après consultation d'un groupe d'experts, composé de représentants de tous les États membres réunis dans le cadre du comité
Ces matières devant être étudiées avec tout le soin qu'elles méritent, un groupe d'experts, avec participation de la Commission,
Cet article fait obligation à la Commission d'émettre son avis(après consultation du groupe d'experts) sur les données générales communiquées par les États membres concernant tout projet de rejet d'effluents radioactifs,
en vue de financer les réunions de la Commission mixte de contrôle et du groupe d'experts, qui sont les principaux organes contribuant au processus de règlement du conflit en Géorgie/Ossétie du sud.
et après consultation du groupe d'experts, la Commission formule l'avis suivant.
et après consultation du groupe d'experts, la Commission a formulé l'avis suivant.
Conseil fixe un montant de référence financière de 210 000 euros qui seront versés au fonds créé par l'OSCE en vue d'établir un secrétariat per manent qui assistera la commission mixte de contrôle et le groupe d'experts, qui sont les prin cipaux instruments du processus du règlement du conflit.
des États mem bres; à cette fin, la Commission a décidé de créer un groupe d'experts, dont les travaux débuteront en 1975.
C'est pourquoi la Commission, en 1990, a chargé un groupe d'experts, baptisé« Commission Code judiciaire européen»,
choix d'un évaluateur indépendant(expert ou groupe d'experts), rédaction du cahier des charges,
dans la droite ligne de la recommandation du groupe d'experts, dans sa communication du 18 janvier 2000,
Un groupe d'experts, composé de représentants de tous les États membres, et chargé d'assister celle-ci dans la mise en œuvre du plan d'action en recensant les besoins en matière
le rapport final sera examiné le 17 mars par un groupe d'experts, qui déterminera si toutes les conditions requises pour lever à compter du 29 mars 2009 les contrôles frontaliers internes aux frontières aériennes de la Suisse auront été remplies.