Voorbeelden van het gebruik van Informations et documents in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Au moment où il dépose sa demande, le demandeur envoie les informations et documents suivants directement à l'Autorité.
La demande dont question à l'article 4.3.1. contient au minimum les informations et documents suivants.
Toutes les informations et documents exigés par le cahier des charges voir liste récapitulative en fin de cahier des charges.
Les informations et documents diffusés par un établissement d'enseignement supérieur font mention de l'établissement
Wolters Kluwer ne prend aucunement connaissance des données, Informations et Documents stockés par le Client.
Ces informations et documents peuvent être repris dans le plan de gestion artistique
Les informations et documents visés au§ 1er,
L'organisme notifié fournit, sur demande, toutes les informations et documents pertinents, y compris les documents budgétaires,
Les informations et documents spécifiques à un pays qui concernent une transaction contrôlée impliquant un
Selon les informations et documents fournis par les compagnies aériennes et l'association internationale du transport aérien, il est établi
L'organisme notifié fournit, sur demande, toutes les informations et documents pertinents, y compris les documents budgétaires,
Il importe, pour l'efficacité de la coopération administrative, que les informations et documents obtenus en vertu de la présente directive puissent également être utilisés à d'autres fins dans l'État membre les ayant reçus, si la législation de ce dernier le permet.
Optimisez la productivité via un Content Management System(CMS) Un instrument indispensable pour optimiser la productivité réside dans un système de gestion de contenu qui permet aux collaborateurs de (re)trouver rapidement les informations et documents, où qu'ils se trouvent.
des procédures à suivre, ils pourraient ne pas être en mesure de fournir aux autorités compétentes les informations et documents appropriés.
Les documents d'intérêt commun permettant le suivi des comptes et la consultation des informations et documents que l'organisme payeur doit mettre à la disposition de la Commission;
Article 278: communication des informations et documents en matière de planification
Procédure d'attribution de l'emplacement commercial- Appel d'offres Dès réception dans le délai imparti des informations et documents complémentaires, vous serez considéré comme un candidat potentiel et vous recevrez dans les meilleurs délais l'appel d'offres.
Confidentialité 11.1 onlysalesjob garantit au Client que toutes les informations et documents transmis dans le cadre de l'exécution de ce contrat
Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux informations et documents reçus dans le cadre d'une présence dans les bureaux administratifs d'un autre État membre
lorsqu'elle est introduite par l'agent auprès de l'administration par lettre recommandée et si elle contient les informations et documents suivants.