Voorbeelden van het gebruik van Renseignements et documents in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les renseignements et documents qui doivent être joints à la demande d'autorisation de mise sur le marché en vertu de l'article 5 deuxième alinéa point 10 de la directive 81/851/CEE sont présentés conformément aux prescriptions suivantes.
Cette demande de transfert doit mentionner, pour ce qui concerne le repreneur, les modifications aux renseignements et documents tels que décrits dans le rapport de sûreté
Celle-ci a confirmé au cours de cet entretien télé phonique ne pas avoir envoyé les renseignements et documents demandés, en faisant valoir que l'entreprise plaignante aurait retiré sa plainte
L'Agence et la Communauté procéderont à un large échange de renseignements et de documents, sous réserve des restrictions et des arrangements que chaque partie contractante pourrait juger nécessaires pour sauvegarder le caractère confidentiel de certains renseignements et documents.
Les renseignements et documents qui doivent être joints à la demande d'autorisation de mise sur le marché,
La demande d'agrément est introduite auprès de l'administration et contient tous les renseignements et documents démontrant que toutes les conditions d'agrément visées au chapitre II du décret sont réunies.
Cette demande de transfert doit mentionner pour ce qui concerne le repreneur, les modifications aux renseignements et documents énumérés aux articles 7,
Les renseignements et documents nécessaires pour l'évaluation des conditions minimales de caractère financier,
Les renseignements et documents qui doivent être joints à la demande d'autorisation,
FOST Plus procède à la sélection des soumissionnaires, sur la base des renseignements concernant la situation personnelle de chacun des soumissionnaires, ainsi que des renseignements et documents nécessaires à l'évaluation des conditions minimales à caractère financier,
Les renseignements et documents qui doivent être joints à la demande d'autorisation,
en cas de contrôle des services compétents, fournira tous les renseignements et documents utiles;
Vérifie que les renseignements et documents soumis par le demandeur sont conformes à l'article 7,
à toute autre personne désignée à cette fin dans le contrat, tous les renseignements et documents utiles demandés par celui-ci.
Le même arrêté est complété par une annexe III intitulée« Renseignements et documents à joindre à la demande d'un passeport radiologique»,
La description des renseignements et documents nécessaires à l'évaluation des conditions minimales à caractère financier,
Ces renseignements et documents tiennent compte du caractère unique
Ces renseignements et documents tiennent compte du caractère unique
La description des renseignements et documents nécessaires à l'évaluation des conditions minimales à caractère financier,
ils peuvent obtenir des membres gérants tous renseignements et documents nécessaires à l'exercice de leur surveillance.