Voorbeelden van het gebruik van Ou de conserver in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
restaurer des outils de l'appareil ou de conserver des modèles de fabrication, l'application des connaissances des traitements,
À Bruxelles et en Flandre, les dettes spécifiquement contractées en vue d'acquérir ou de conserver des biens immeubles situés en Belgique peuvent être portées en déduction pour autant que le défunt ait été un habitant de l'EEE2.
restaurer des outils de l'appareil ou de conserver des modèles de fabrication, l'application des connaissances des traitements,
les règles fixées par la directive étaient des normes minimales laissant le droit à chaque pays d'élaborer ou de conserver les siennes.
Je vais aller les chercher tout au long de la journée, ou de conserver un panier de leur substance
vos dépenses ont pour but d'acquérir ou de conserver des revenus professionnels;
La non-déductibilité des frais exposés afin d'acquérir ou de conserver des revenus qui ne sont pas liés à la poursuite de ce but"n'apparaît pas[…] comme déraisonnable",
C'est ainsi qu'à peine 4% des répondants belges estiment qu'il est acceptable de proposer des paiements au comptant afin d'acquérir ou de conserver des activités commerciales, si cela peut aider
La présente directive n'affecte pas le droit des États membres d'adopter ou de conserver, pour les personnes auxquelles elle s'applique, des dispositions plus favorables
paramédicales, soit des activités sociales, créatives ou récréatives afin de leur permettre d'acquérir ou de conserver les capacités nécessaires à la vie quotidienne et de promouvoir leur autonomie et leur insertion dans la société;
Ainsi, l'article 14 de la directive concernant la protection des consommateurs en matière de contrats à distance7 prévoit par exemple la possibilité pour les Etats membres de mettre en place ou de conserver un niveau plus élevé de protection,
activités sociales d'adaptation et paramédicales, créatives ou récréatives, afin de permettre aux personnes handicapées d'acquérir ou de conserver les capacités nécessaires à la vie quotidienne et de promouvoir leur autonomie et leur insertion dans la société.
du C.I.R. 1992 qu'une prime déduite a pour but d'acquérir ou de conserver des revenus imposables, de sorte que l'indemnité octroyée est nécessairement imposable.
omet de signaler qu'une dette déclarée a été contractée en vue d'acquérir ou de conserver le logement familial;
Ainsi, la notion de"en cas de contrats de crédit dont le but est d'acquérir ou de conserver des droits de propriété sur un bien immobilier" correspond à la notion de"crédits hypothécaires avec une destination immobilière" telle qu'elle est reprise au livre I du Code de droit économique.
certains tribunaux nationaux auraient trop peu de cas à traiter pour permettre d'acquérir ou de conserver la compétence nécessaire, ce qui pourrait donner lieu
une déclaration fausse ou incomplète afin d'obtenir ou de conserver une subvention de l'Etat. Art.
supportés pendant la période imposable en vue d'acquérir ou de conserver les revenus imposables
l'invalidité, en vue de permettre au bénéficiaire d'obtenir ou de conserver un emploi.».