Voorbeelden van het gebruik van Ouvraisons ou transformations in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La règle figurant dans la liste fixe le degré minimal d'ouvraison ou de transformation à effectuer; il en résulte que les ouvraisons ou transformations allant au-delà confèrent, elles aussi, le caractère originaire et que, à l'inverse, les ouvraisons ou transformations restant en deçà de ce seuil ne confèrent pas le caractère originaire.
Ces produits soient originaires, au sens du présent protocole, de Ceuta et Melilla ou de la Communauté, pour autant qu'ils aient été soumis à des ouvraisons ou transformations allant au-delà des ouvraisons ou transformations insuffisantes visées à l'article 6, paragraphe 1er.
Ces produits soient originaires, au sens du présent protocole, de Ceuta et Melilla ou de la Communauté, à condition qu'ils aient été soumis à des ouvraisons ou transformations allant au-delà des ouvraisons ou transformations insuffisantes visées à l'article 7, paragraphe 1.
Modifications du protocole ii ces produits soient originaires, au sens du présent protocole, d'Afrique du Sud ou de la Communauté, pour autant qu'ils aient été soumis à des ouvraisons ou transformations allant audelà des ouvraisons ou transformations insuffisantes visées à l'article 6, paragraphe 1;
autant qu'ils aient été soumis à des ouvraisons ou transformations allant audelà des ouvraisons ou transformations insuffisantes visées à l'article 6, paragraphe 1.
territoire, la valeur ajoutée du fait des ouvraisons ou transformations visées à l'article I" correspond au prix départ usine du produit obtenu,
b les ouvraisons ou transformations énumérées dans la liste B figurant à l'annexe III.
A les ouvraisons ou transformations qui ont pour effet de ranger les marchandises obtenues sous une position tarifaire.
Les ouvraisons ou transformations qui ont pour effet de ranger les marchandises obtenues sous une position autre que celle afférente à chacun des produits mis en œuvre, à l'exception, toutefois, de celles qui sont énumérées dans la liste A figurant à l'annexe II et auxquelles s'appliquent les dispositions particulières à cette liste; b les ouvraisons ou transformations énumérées dans la liste B figurant à l'annexe III.
Ouvraisons ou transformations, pour leoquello3 sont utilisés nes proiuit3 non orißinairen hapitres Ζ industries connexes, k l'exclusion des phosphates
dans un Etat ACP, la valeur ajoutée du fait des ouvraisons ou transformations visées à l'article 1 correspond au prix départ usine du produit obtenu,
au Maroc, la valeur ajoutée du fait des ouvraisons ou transformations visées à l'article 1 correspond au prix départ usine du produit obtenu,
a des ouvraisons ou transformations, i condition que celles-ci aillent au-delà des ouvraisons ou transformations insuffisantes visées à l'article 3 paragraphe 3; er janvier 1992.
a les ouvraisons ou transformations qui ont pour effet de ranger les marchandises obtenues sous une position tari faire autre
a les ouvraisons ou transformations qui ont pour effet de ranger les marchandises obtenues sous une position tarifaire autre
Pour l'application du paragraphe 1 sous a, les ouvraisons ou transformations suivantes sont toujours considérées comme insuffisantes pour conférer le caractère originaire,
a les ouvraisons ou transformations qui ont pour effet de ranger les marchandises obtenues sous une position tarifaire autre que celle afférente à chacun des produits ni s en oeuvre, à l'exception toutefois de celles qui sont énumérées dans la liste A figurant à l'annexe II et aux quelles s'appliquent les dispositions particulières à cette liste, b les ouvraisons ou transformations énumérées dans la liste B figurant à l'annexe III.
b les ouvraisons ou transformations énumérées dans la liste B figurant à l'annexe III.
a les ouvraisons ou transformations qui ont pour effet de ranger les marchandises obtenues sous une position autre
b les ouvraisons ou transformations énumérées dans la liste B.