Voorbeelden van het gebruik van Quotepart in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Si la quotepart initiale d'un Etat membre, telle qu'elle est fixée h l'article 2 paragraphe 2- ou cette même quotepart diminuée de la fraction reversée a la réserve, s'il a été
Si la quotepart d'un État membre,
Les transferts entre les catégories 1, 2 et 3 sont autorisés jusqu'à concurrence de 7% de la quotepart fixée pour la catégorie de destination.
Elle doit certifier, entre autres, que la quantité des produits en question été imputée sur la limite quantitative et la quotepart prévue pour la catégorie dont relèvent ces produits.
Écu l'hectolitre par degré de volume d'alcool plus 3 Écus l'hectolitre part égale à 15% de sa quotepart initiate, éventuellement arrondie à l'unité supérieure.
ainsi qu'éventuellement la fraction de leur quotepart initiale qu'Us reversent à la réserve.
Les États membres qui constatent un besoin d'importations supplémentaires pour leur consommation interne ou qui estiment que leur quotepart risque de ne pas être pleinement utilisée en informent la Commission.
ainsi qu'éventuellement, la fraction de sa quotepart initiale qu'il reverse à la réserve.
éventuellement, la fraction de leur quotepart initiale qu'ils reversent à la réserve.
ainsi qu'éventuellement la fraction de leur quotepart initiale qu'ils reversent à ta réserve.
éventuellement, la fraction de leur quotepart ini tiale qu'ils reversent à la réserve.
dans les mêmes conditions, au tirage d'une quatrième quotepart éga'e à la troisième.
Il y en a près d'un million dans le seul système de Satania et la quotepart usuelle est de cent par monde habité.
Graphique 6- Quotepart du Royaume-Uni dans les contributions au budget(TVA
au tirage d'une quatrième quotepart égale à la troisième.
Nébadon en a sa quotepart complète de 1 062.
Jude avait considérablement augmenté sa quotepart et maintint, jusqu'à son mariage,
Si, après épuisement de sa deuxième quote-part, la troisième quotepart tirée par un État membre est utilisée à concurrence de 90%
Si, après épuisement de sa quotepart iniriale, Ja deuxième quotepart tirée par un État membre est utilisée à concurrence de 90% ou plus, celui-ci procède, dans les conditions énoncées au paragraphe 1, au tirage d'une troisième quotepart égale à 7,5% de sa quotepart initiale.
la troisième quotepart tirée par un État membre est utilisée à concurrence de 90%