Voorbeelden van het gebruik van Registre central in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
en tous cas dans les huit jours au gestionnaire du registre central.
dans les quatorze jours au gestionnaire du registre central.
Pour les chiens enregistrés qui ont été identifiés avant le 1er septembre 1998 et pour lesquels le gestionnaire du registre central n'a pas délivré de certificat d'identification et d'enregistrement, la déclaration de décès se fait par lettre.
Aucune autre association n'est autorisée à gérer le registre central d'identification des chiens tant que l'association à laquelle est confiée la gestion du registre central remplit sa tâche conformément au présent arrêté.
huit jours suivant l'identification, au gestionnaire du registre central par l'identificateur.
Pour ce faire, il existe depuis peu le registre central de la solvabilité, contenant le dossier de la faillite qui était jusqu'alors consultable au greffe.
Ce qu'on trouve dans le Registre Central de la Solvabilité Tous les documents
Les données contenues dans le Registre central peuvent être traitées par les personnes visées aux articles 2
proportionnel par rapport à la finalité de ce Registre central décrite à l'alinéa 1 de cet article.
arrête les règles régissant le fonctionnement du registre central et la tarification des services rendus par le registre. .
Les unités visées à l'article 2 fournissent sur demande au registre central les données visées à l'article 5 et observent les délais fixés à cet effet par le registre central.
les modalités d'encodage des armes par les personnes agréées et au Registre central des armes, ainsi que de la délivrance de la carte européenne d'armes à feu;
supprimer les données enregistrées dans le Registre central.
Le registre central peut informer les administrations
Chaque État membre établit un registre central, qui comprend une liste à jour de l'ensemble des exploitations détenant des animaux couverts par le présent règlement
Les gardes-frontières ne pourraient consulter les données stockées dans le registre central que pour l'examen d'une demande,
toute adaptation de ce régime par le directeur général est consignée par l'administration pénitentiaire dans un registre central et par le directeur dans un registre local,
Les informations destinées à être consignées dans le registre central et le résultat du recensement,
Le registre central des cartes d'identité sociale peut être consulté par les personnes qui sont habilitées à utiliser les cartes d'identité sociale en vue de contrôler leur validité,
Si l'État membre responsable a la preuve que les données traitées dans le registre central sont inexactes