Voorbeelden van het gebruik van Registre doit in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Ce registre doit être conservé pendant dix ans à compter du 31 décembre de l'année en cours de laquelle le service visé à l'article 18,§ 1er, alinéa 2, 16°, est fourni.
Le registre doit comprendre toutes les mentions visées au paragraphe 2 pour une période minimale couvrant la semaine en cours
Cela aussi offre une protection supplémentaire au propriétaire de marques, car un registre doit en effet veiller à traiter les plaintes de manière efficace s'il souhaite garder le droit de gérer le gTLD.
Un registre doit être tenu par l'exploitant ou la personne responsable désignée par celui-ci pour l'introduction des mollusques et comporter tous les renseignements nécessaires pour permettre un suivi permanent de l'état sanitaire des mollusques.».
Le registre doit pouvoir être présenté à tout momment,
Ce registre doit être communiqué par voie électronique à toute réquisition des agents de l'administration qui a la taxe sur la valeur ajoutée dans ses attributions ainsi qu'à celle des agents de l'administration compétente d'un autre Etat membre
Ce registre devrait également être porté à la connaissance de la Commission.
Le registre devra être réalisé conformément à un protocole convenu.
Les caractéristiques de ce registre doivent être fixées au niveau communautaire.
Mise à jour des données Les données contenues dans le registre doivent être à jour.
Ces registres doivent être conservés pendant sept années au moins.
Les registres doivent comprendre les informations suivantes.
Les registres doivent se trouver sur le lieu de détention des spécimens.
Les registres doivent être conservés au moins 5 ans après la dernière inscription.
Ces documents et registres devront être conservés pendant une période d'au moins trois ans.
Ces registres doivent être transmis sur demande aux autorités compétentes.
Le registre devrait conclure un contrat avec l'ICANN dans le respect des principes du GAC.
L'inscription dans un registre devrait permettre également d'assurer l'information des professionnels et des consommateurs.
Ces registres doivent pouvoir être inspectés par l'organe de gestion de l'État membre concerné.
Ces registres doivent être conservés pendant une période de cinq ans,