Voorbeelden van het gebruik van Section ire in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Section Ire.- Modification au décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement communautaire.
Section Ire.- Exécution des articles 47,§ 2,
Section Ire.- Mode de notification d'une convention de financement
Section Ire.- Adaptation de l'ordonnance du 5 mars 1998 relative à la coordination
Section Ire.- De la suspension
Section Ire.- Modifications à la loi-programme du 24 décembre 2002
Section Ire.- Adaptation de l'arrêté royal du 15 octobre 1935 portant règlement général des voies navigables du Royaume.
Section Ire.- Adaptation de l'arrêté-loi du 7 février 1945 concernant la sécurité sociale des marins de la marine marchande.
Section Ire.- Adaptation de l'arrêté royal du 17 novembre 1969 portant règlement général relatif à l'octroi d'allocations aux handicapés.
Section Ire.- Paquet de gestion axé sur la restauration,
Section Ire.- Octroi
Un intitulé dénommé« Section Ire- Dispositions générales»
Il est inséré au chapitre III, section Ire, sous-section 5,
Section Ire.- Modification de l'arrêté royal du 10 avril 1967 portant statut du personnel de la Coopération Technique.
Section Ire.- Les personnes habilitées à effectuer des fouilles
Section Ire.- Les conditions de nomination
Section Ire.- Les fonctionnaires planologiques
Section Ire.- Modification de la loi du 19 juillet 1991 relative aux registres de la population
Section Ire.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 janvier 1985 relatif aux charges locatives, en Région flamande, des logements appartenant
La section Ire de l'annexe V établit le nombre minimum de points de prélèvement requis pour procéder à la mesure continue des concentrations d'ozone dans chaque zone où ces mesures sont obligatoires,