Voorbeelden van het gebruik van Section procède in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La section procède à l'élaboration de son avis sur la"Proposition de règlement(CE, CEA, Euratom)
Après le débat relaté au point 5 du présent procès-verbal, la section procède à l'examen page par page de l'avis sur la base des amendements présentés par MM. ATAÍDE FERREIRA doc.
La section procède à l'élaboration de son avis sur la"Proposition de décision du Parlement européen
La section procède à l'élaboration de son avis sur la"Proposition de règlement(CE) du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement(CEE) n° 3330/91 du Conseil relatif
La Section procède à une discussion générale préliminaire en vue de la définition d'un programme de travail pour 1999
La section procède à l'élaboration de l'avis"Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/388/CEE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne la procédure d'adoption de mesures dérogatoires
La section procède à l'élaboration de son avis sur la"Proposition de directive du Parlement et du Conseil modifiant
Les deux sections procèdent à un débat général sur le thème"Politique sociale
La section procède au vote.
La section procède au vote de l'avis.
La section procède au vote de l'avis.
La section procède au vote de l'avis.
La section procède au vote de l'avis.
La section procède à l'examen de la.
La RAPPORTEUSE confirme cette disponibilité et la section procède au vote.
La section procède à l'élaboration de l'avis sur la.
La section procède à l'élaboration de son avis sur la.
La section procède à l'élaboration de l'avis sur la.
La section procède à l'élaboration d'un avis sur la.
La section procède à l'élaboration d'un avis sur la.