Voorbeelden van het gebruik van Sommation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Le cédant n'est pas tenu d'obtempérer à la sommation d'exécuter une reconnaissance descriptive du sol,
Vous pouvez utiliser la formule suivante pour afficher une cellule vide si la sommation est zéro au lieu d'appliquer la fonction Sum directement,
éventuellement pourvu d'une sommation, qui est notifié au dépositaire de la plainte,
Il a continué à travailler sur les problèmes liés à la théorie de la sommation des séries divergentes à travers les années 1930
Si le prestatiare, après sommation, reste en défaut,
Si à l'expiration de ce délai, la sommation est restée sans suite,
A partir de la date de l'envoi de la sommation, l'autorité peut décider
Lors de l'utilisation de la première formule, toutes les cellules n/ a de la plage ne seront pas incluses dans la sommation, tandis que dans le deuxième, toutes les cellules n/ a sont incluses dans la sommation.
l'Inspection générale de la Pharmacie envoie une seconde sommation.
simplement rester les résultats de calcul de sommation/ moyennage/ comptage, etc.
le fonctionnaire régional notifient au bailleur une copie du rapport de l'étude de conformité avec sommation de prendre les mesures nécessaires
Dix jours au moins avant l'adjudication, sommation est faite à l'ancien
La sommation des taux d'invalidité partielle ne peut cependant pas dépasser la valeur des taux d'amputation
Lorsque le détenteur de l'autorisation n'a toujours introduit aucune demande de maintien de l'autorisation dans les soixante jours suivant la seconde sommation, et n'a pas non plus communiqué la fermeture définitive,
Si l'unité de mammographie persiste, malgré la sommation, à ne pas respecter les conditions d'agrément
de 150 kHz pour le champ magnétique s'explique par le fait que la sommation est basée sur des densités de courant induit
le vendeur a droit aussi, sans sommation préalable, à une indemnité complémentaire de dix
Toute facture impayée à l'échéance, portera de plein droit, sans sommation ni mise en demeure,
Mention est faite dans la sommation de la faculté offerte au tiers détenteur de transmettre au juge,
Au cas ou les défauts persistent après une sommation par lettre recommandée