Voorbeelden van het gebruik van Sousposition in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
comme des amidons solubles, les produits de l'espèce doivent être classés dans la position 35.05, sousposition 35.05 A.
dans la position 38.19, sousposition 38.19 U.
conserves de sardines de la sousposition l6.04 D du tarif douanier commun,
conserves de sardiiies de la sousposition 16.04 D du tarif douanier commun,
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de vins de liqueur de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun, originaires de Chypre 1986.
Cette sousposition couvre tous les poissons présentés autrement qu'en filets séchés.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de betteraves à salade, de la sousposition ex 07.01 G IV du tarif douanier commun, originaires de Chypre 1986.
Cette sousposition ne comprend que les machines à coudre répondant aux caractéristiques précisées au chiffre 1 de la note
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de certains vins d'appellation d'origine de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun originaires d'Algérie 1986.
Cette sousposition comprend tous les morceaux de viande de l'espèce bovine, congelés, qui sont entièrement désossés,
mode de gestion d'un contingent tarifaire commu nautaire de certains vins d'appellation d'origine de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun originaires du Maroc 1985/1986.
Cette sousposition comprend notamment les diverses variétés de topinambours(par exemple, Helianthus tuberosus,
Règlement(CEE) n° 3387/85 du Conseil du 18 novembre 1985 portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire des eaux-de-vie de prunes"Sljivovica" de la sousposition ex 22.09 C IV a du tarif douanier commun originaires de Yougoslavie 1986.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de pulpes d'abricots, de la sousposition ex 20.06 B II c 1 aa du tarif douanier commun, originaires du Maroc 1986.
même sans leurs coques ou décortiquées, de la sousposition ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie année 1976.
présentées en récipients de deux litres ou moins, de la sousposition ex 22.09 C IV a du tarif douanier commun, originaires de Yougoslavie.
mode de gestion des contingents tarifaires communautaires pour certains produits textiles des positions 55.05 et 55.09 et de la sousposition ex 58.01 A du tarif douanier commun,
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de vins de raisins frais, de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun, originaires de Chypre 1987.
conservées relevant de la sousposition 20.02 C du tarif douanier commun.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de certains vins d'appellation d'origine, de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun originaires du Maroc 1986/1987.