Voorbeelden van het gebruik van Sur base des informations in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sur base des informations disponibles le CVMP a conclu par consensus qu'un risque pour les consommateurs ne pouvait pas être exclu pour les aliments dérivés d'animaux traités avec un médicament à usage vétérinaire contenant de la diéthanolamine.
le rapport établi par la Commission sur base des informations transmises peut aider à constituer.
le fonctionnaire dirigeant qu'il désigne, des constatations établies sur base des informations transmises en application de l'article 4 du présent arrêté.
Je souhaite rappeler que ces documents peuvent être établis par les services de police sur base des informations qui doivent être fournies dans le cadre de l'enregistrement des événements relatifs au maintien de l'ordre lors des rencontres de football. statistiques.
Sur base des informations données par le Gouvernement Fédéral à Rudi Vervoort,
Le cahier spécial des charges est élaboré par le service dirigeant sur base des informations mentionnées dans la demande d'achat
Les déplacements domicile-lieu de travail sont exprimés par ETP et calculés sur base des informations délivrées par les collaborateurs,
Maintenant, sur base des informations en ma possession et des documents sortis de l'ancienne Union Soviétique,
Ce poste comprend un ajustement positif concernant la perte estimée relative au système de garantie des dépôts, sur base des informations délivrées par l'Association bancaire néerlandaise, pour un montant de 0,8million d'euros(ajustement positif de 0,6million en 2012).
Sur base des informations rassemblées, il devrait être possible d'évaluer les situations écologiques qui seront atteintes dans les trois délais(à 2015,
Autres charges Ce poste comprend un ajustement positif concernant la perte estimée relative au système de garantie des dépôts, sur base des informations délivrées par l'Association bancaire néerlandaise,
le 1er janvier 2004, l'identification est établie sur base des informations rassemblées par l'agent payeur au moment de l'établissement de la première relation contractuelle.
la Commission interrégionale de l'Assainissement du Sol pourra, sur base des informations disponibles, lui infliger une amende administrative dont le montant ne pourra pas être supérieur à euro 25.000,
Lors de la présentation de la demande d'inscription sur la liste des électeurs, l'autorité communale vérifiera sur base des informations dont elle dispose et, notamment,
les employeurs pourront également te proposer des jobs d'été via un système d'invitation personnalisé sur base des informations contenues dans ton compte« Student»
vous aviez été informé que la Commission, sur base des informations obtenues, n'avait pas trouvé d'indices de l'exisence d'aide dans l'opération de rachat.
doit être défini sur base des informations contenues dans la notice d'information du fabricant des différents composants du système d'arrêt de chutes utilisé;
pouvez-vous me confirmer sur base des informations que vous avez dû avoir notamment lors la réunion prévue avec les Procureurs généraux
En outre, si la situation le justifie et sur base des informations dont elle dispose, il peut s'avérer nécessaire