Voorbeelden van het gebruik van Titulaire du compte in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Si le titulaire du compte reste en défaut de paiement de la mensualité due à la date d'échéance convenue,
Soyez informé que toutes les données sur les serveurs Spyzie sont cryptées pour protéger la confidentialité du titulaire du compte; par conséquent, le Concédant ne peut divulguer ces données à des tiers
Dans ce cas, le titulaire du compte est tenu d'acquitter le solde restant dû,
de la tierce personne désignée comme titulaire du compte.
L'établissement contractant doit soigneusement vérifier que l'identité du titulaire du compte par l'intermédiaire duquel le paiement est réalisé correspond effectivement à celle du client,
Le titulaire du compte accepte que le solde débiteur des dépenses reprises dans l'état des dépenses mensuel de la carte soit débité du compte dans les 10 jours de la date de clôture de l'état des dépenses concernées.
Ordre de paiement(PP)- ordre écrit du titulaire du compte à la banque de transférer un certain montant de son compte sur le compte d'une autre société- le destinataire des fonds dans la même banque
Le titulaire du compte est solidairement et indivisiblement responsable, avec le titulaire de la carte, du paiement de tout solde
La redevance est due, par année civile, par le titulaire du compte à partir du moment où le compte de dépôt est créé
communiquées à des tiers sans l'accord préalable du titulaire du compte concerné, excepté pour gérer et tenir lesdits registres conformément aux dispositions du Règlement;
jusqu'à la Notification, le titulaire du compte est responsable, à concurrence d'un montant maximum de 150 euros, des conséquences afférentes à des Opérations de Paiement non autorisées.
Logiciel Spyzie fournit également une fonction secrète qui interdit le flux d'informations à l'utilisateur, de sorte que le titulaire du compte ne reçoit pas de connaître son/ sa programmation en ligne
prélevé en principe le jour du 60e anniversaire du titulaire du compte ou du preneur d'assurance.
à l'utilisation du compte de dépôt par le titulaire du compte ou ses représentants autorisés.
légal(légaux) du titulaire du compte.
Le/les successeurs(s) légal(légaux) du titulaire du compte doivent produire la preuve du décès et de leurs droits et demandent à l'administrateur du registre de modifier en conséquence les données figurant sur le formulaire d'activation.
Considérant que ce dispositif légal considéré dans son ensemble doit offrir au titulaire du compte une protection globalement comparable à celle offerte par la loi belge et non correspondre sensu
Les contributions annuelles ne sont dues par le titulaire du compte qu'au pro rata de la période échue à la fin du présent contrat et peuvent être déduites de toutes sommes dues au titulaire du compte par la Banque.
les amis peuvent être révélés en utilisant ce programme sans en informer le titulaire du compte.
propriétaire du compte(les données du titulaire du compte doivent correspondre à celles de my paysafecard).