Voorbeelden van het gebruik van Transferts internationaux in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Ecclesiastic
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Information et consultation du Comité d'entreprise européen lors des transferts internationaux de données des employés,
En ce qui concerne les remboursements qui nécessitent des transferts internationaux, le coût sera déduit du dépôt initial.
Consultez l'article 7 du Règlement sur le respect de la vie privée sur les"Transferts internationaux" pour plus d'informations.
Transferts internationaux Au sein de l'Union Européenne, vos données personnelles sont protégées par des lois,
Transferts internationaux Michelin est un groupe international avec des bases de données dans les différents pays où il est présent.
La directive a été transposée par l'arrêté n° 969 du Conseil national de la santé relatif aux transferts internationaux de déchets radioactifs, publié le 13 décembre 1993.
Veuillez nous contacter si vous souhaitez recevoir de plus amples informations concernant les transferts internationaux de données.
Le Comité voit dans le traitement national un instrument efficace de promotion des transferts internationaux de savoir-faire et de capitaux tant à l'intérieur de la Communauté
Un flux grandissant d'investissements directs à l'étranger accélère les transferts internationaux de capitaux, de technologie
de l'UEFA ont finalisé les discussions sur les transferts internationaux de joueurs de football.
Pour les transferts internationaux versés dans notre Royaume-Uni
la FIFPro ont trouvé un accord sur la participation de cette dernière à la mise en œuvre de la nouvelle réglementation de la FIFA sur les transferts internationaux de joueurs de football.
une copie des garanties en vigueur pour ces transferts internationaux de vos données à caractère personnel,
Conditions de paiementPour les transferts internationaux versés dans notre Royaume-Uni
ont trouvé un accord sur la participation de cettedernière à la mise en œuvre des nouvelles règles de la FIFA sur les transferts internationaux de joueurs defootball.
Ils considèrent que la complexité des règles relatives aux transferts internationaux de données à caractère personnel constitue un obstacle important à leur activité,
Les transferts internationaux de vos données personnelles Nos produits
Ces travaux ont été suivis d'une grande conférence sur les transferts internationaux de données à caractère personnel organisée conjointement, en octobre 2006, par le groupe de travail et le ministère américain du commerce.
Partage et transferts internationaux: nous pouvons partager vos données personnelles au sein du groupe AccorHotels
Transferts internationaux Nous pouvons avoir besoin à tout moment de communiquer vos données à caractère personnel aux membres du groupe Chubb qui peuvent être basés hors de l'Europe(hors de l'Espace économique européen).