ACCORDING TO THE PRINCIPLE - traduction en Français

• selon le principe
• selon les principes

Exemples d'utilisation de According to the principle en Anglais et leurs traductions en Français

The distribution of the European TAC defined for each stock into national quotas is done according to the principle of relative stability,
La répartition des TAC européens en quotas nationaux s'effectue selon le principe de stabilité relative, c'est-à-dire selon une clé de

part of the Group's risks, according to the principle of fronting- Coface Partner.
partie des risques au Groupe, selon le principe du fronting- Coface Partner.

According to the principle of the rule of law,
Selon les principes découlant de la primauté du droit,

Pisendel, whom Quantz credits with having best instructed him in the manner of playing and composing according to the principle of the goûts réunis, the"mixed tastes" of the French and Italian styles.
Pisendel qui de l'aveu même de Quantz l'instruit le plus dans la manière de jouer et de composer selon le principe des goûts réunis des styles français et italien.

analyse the trip according to the principle of responsible tourism.
en faire l'analyse selon les principes du tourisme responsable.

within a framework of multi-level governance and decentralization according to the principle of subsidiarity.
dans un cadre de gouvernance multi-niveaux et de décentralisation, selon le principe de subsidiarité.

manage materials according to the principle of durable management in terms of ecological
de gérer les matériaux selon le principe d'une gestion durable en termes écologiques

Secondly, according to the principle of additionality, Cohesion Policy is supposed to add resources to those invested by Member States
Deuxièmement, en vertu du principe d'additionnalité, la politique de cohésion est censée ajouter des ressources à celles qui sont investies par les États membres

According to the principle of advancing maintenance contributions,
En vertu du principe de l'avance des contributions d'entretien,

However, according to the principle of separating ownership from managerial authority,
Toutefois, en vertu du principe de la séparation entre propriété et pouvoir de gestion,

monitored and evaluated according to the principle of ownership and taking due account,
évalués conformément au principe de l'appropriation et compte dûment tenu,

According to the principle of the territoriality of criminal law(see art. 5),
En vertu du principe de territorialité de la loi pénale(voir sous article 5),

it should take place according to the principle of equitable geographical distribution of the different legal systems
elle doit s'effectuer sur le principe d'une représentation géographique équitable des différents systèmes juridiques,

According to the principle of indiscrimination secured by the Convention in the Rights of the Child,
Conformément au principe de non-discrimination garanti par la Convention relative aux droits de l'enfant,

According to the principle on which the decision is based, the traditional settlement of land by indigenous to that land does.">
Le jugement repose sur le principe que l'occupation traditionnelle autochtone confère un droit de <<légalement>>

The proposals for the transfer of functions to the Global Service Centre are designed according to the principle that functions primarily involving interactions with Member States, in particular troop-contributing countries,
Les propositions concernant les fonctions qui pourraient être transférées au Centre mondial de services sont formulées en respectant le principe que les fonctions comprenant essentiellement des échanges avec les États Membres,

According to the principle of military necessity,
En vertu du principe de nécessité militaire,

According to the principle of objectivity of the Prosecution Service,
Conformément au principe d'objectivité du parquet,

executive power, according to the principle of separation of the responsibilities.
en vertu du principe de séparation des pouvoirs, être soumise à l'influence des corps exécutif et législatif ni subir de leur part des pressions indues.

A mixture showing the properties of a self-reactive substance, type G, according to the principle of 2.4.2.3.3.2(g) shall be considered for classification as a substance of Division 5.1 see 2.5.2.1.1.
Les mélanges ayant les propriétés des matières autoréactives du type G conformément au principe énoncé au 2.4.2.3.3.2 g, doivent être considérés aux fins de classement comme des matières de la division 5.1 voir 2.5.2.1.1.