AMENDMENT PROPOSALS - traduction en Français

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• propositions de modification
• propositions d& 146;amendement
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Exemples d'utilisation de Amendment proposals en Anglais et leurs traductions en Français

Consideration of amendment proposals to ensure the ATP is updated as necessary.
Examen des propositions d'amendement concernant l'ATP pour assurer sa nécessaire mise à jour.

II. Amendment proposals to draft revised technical annex IV 4- 6 2.
II. Propositions de modification du projet de texte révisé de l'annexe IV 4-6 2.

TRANS/WP.30/205 page 11 The Working Party may wish to consider amendment proposals transmitted by Latvia in this respect TRANS/WP.30/2003/5.
Le Groupe de travail souhaitera peut-être étudier les propositions d& 146;amendement communiquées par la Lettonie à ce sujet TRANS/WP.30/2003/5.

Amendment proposals to draft technical annex on dust emissions from stationary sources.
Propositions de modification du projet d'annexe technique sur les émissions de poussières provenant de sources fixes.

The sponsors of the resolution had done their utmost to take on board amendment proposals.
Les auteurs du projet de résolution ont fait tout leur possible pour tenir compte des amendements proposés.

The Contracting Parties to the AGTC Agreement adopted unanimously the amendment proposals as contained in document TRANS/WP.24/2005/6.
Les Parties contractantes à l& 146;AGTC ont adopté à l& 146;unanimité les propositions d& 146;amendement reproduites dans le document TRANS/WP.24/2005/6.

VI. Amendment proposals to draft technical annex on limit values for solvent content of products.
VI. Propositions de modification du projet d'annexe technique sur les valeurs limites pour la teneur en solvants des produits.

Should the Committee decide to adopt the amendment proposals, it may also wish to decide,
Si le Comité décidait d'adopter les propositions d'amendement, il pourrait également souhaiter,

Amendment proposals have to be tabled in writing
Les propositions de modification doivent être présentées par écrit

For background information and explanations on these amendment proposals, refer to the working document TRANS/SC.3/2005/6.
Pour toute information complémentaire sur ces propositions d'amendements, veuillez vous référer au document TRANS/SC.3/2005/6.

The Administrative Committee considered and adopted amendment proposals to Annexes 2
Le Comité de gestion a examiné et adopté les projets d'amendement aux annexes 2

Based on the committee's review of the budget and various amendment proposals, it prepares a report to the President of the National Assembly.
Partant de l'examen du budget et des différentes propositions de modification de la commission, il prépare un rapport soumis au Président de l'Assemblée nationale.

This committee has an additional five days to deliberate on and coordinate various amendment proposals.
Elle dispose d'un délai supplémentaire de cinq jours pour délibérer sur les différentes propositions de modification et les coordonner.

The Working Party invited Contracting Parties to transmit their amendment proposals to the secretariat as soon as possible TRANS/WP.30/206, para. 36.
Le Groupe de travail a prié les Parties contractantes de transmettre leur proposition d'amendement au secrétariat dès que possible TRANS/WP.30/206, par. 36.

The delegation of the Russian Federation also informed of its consideration to make additional amendment proposals to Appendix 2, paragraph 1 of the new Annex.
La délégation russe a aussi fait savoir qu'elle envisageait de présenter d'autres propositions d'amendement au paragraphe 1 de l'appendice 2 de la nouvelle annexe.

Consideration of amendment proposals to ATP to ensure it is updated as necessary continuing.
Examen des propositions d'amendement concernant l'ATP pour assurer sa nécessaire mise à jour. Projet permanent.

Consideration of amendment proposals to ATP to ensure its necessary updating. Continuing.
Examen des propositions d'amendement concernant l'ATP pour assurer sa nécessaire mise à jour. Projet permanent.

The Working Party will consider other amendment proposals, if any, to the resolution.
Le Groupe de travail examinera d'autres propositions d'amendement à la résolution, le cas échéant.

Also took note that WP.30 is expected to consider other amendment proposals to the TIR Convention concerning its application in the near future;
A également noté que le WP.30 devrait dans un avenir proche étudier d'autres propositions d'amendement à la Convention au sujet de son application;

Draft amendment proposals on the introduction of the ID-number of the authorized TIR Carnet holder.
Projet de propositions d'amendement concernant l'introduction du numéro d'identification du titulaire de carnet TIR agréé.