BASIC DOCUMENTS - traduction en Français

• documents de base
• documents fondamentaux
• textes fondamentaux
• documents essentiels
• principaux documents
• basic documents
• textes de base
• documentation de base

Exemples d'utilisation de Basic documents en Anglais et leurs traductions en Français

emails and other basic documents.
des courriels et d'autres documents de base.

He stressed that Turkey's reservations to the Convention stemmed from basic documents such as the Turkish Constitution
Il convient de souligner que les réserves à la Convention formulées par la Turquie trouvent leur origine dans des textes fondamentaux comme la Constitution turque

democracy prepared and introduced the basic documents on the issues under discussion.
ont préparé et présenté des documents de base sur les questions examinées.

A conference had been held on the reporting procedure for the Convention, basic documents had been translated
Une conférence a eu lieu sur la procédure pour établir les rapports pour la Convention, des documents de base ont été traduits

New Zealand proposes that three basic documents be used to establish a new system for reimbursement of contingent-owned equipment.
La Nouvelle-Zélande propose d'asseoir le nouveau système de remboursement du matériel appartenant aux contingents sur trois documents fondamentaux.

which were the basic documents for framing the final papers,
qui étaient des documents de base pour établir les définitifs,

These studies provided the basic documents for the consultative meeting of OIC in October 1999,
Ces études ont fourni les documents de base pour la réunion consultative de l'OCI en octobre 1999,

We sought to take into consideration the high standards set up in the basic documents of the Helsinki process
Nous avons cherché à prendre en considération les normes élevées établies dans les documents fondamentaux du processus d'Helsinki

Reference Section has embarked upon the compilation of a comprehensive full-text searchable ICTR Basic Documents and Case Law project that is available in CD-ROM,
la bibliothèque juridique et de référence a commencé à établir un recueil complet des textes fondamentaux et de la jurisprudence du TPIR permettant la recherche plein texte,

In addition to these two basic documents, the group of experts may also wish to take account of documentation prepared by the Russian Federation(TRANS/WP.30/1999/5),
Outre ces deux documents de base, le groupe d'experts voudra peut-être tenir compte également des documents élaborés par la Fédération de Russie(TRANS/WP.30/1999/5),

Council of Europe basic documents prohibiting war propaganda and aggression.
en particulier des principales dispositions des documents fondamentaux de l'ONU, de l'OSCE et du Conseil de l'Europe interdisant la propagande belliciste et l'agression.

distributed the 2012 version of the Tribunal's basic documents and case law(DVD
de CDROM, l'édition 2012 des textes fondamentaux et de la jurisprudence du Tribunal,

The provisional agenda and the basic documents relating to each item thereof shall be prepared by the Secretary-General,
L'ordre du jour provisoire et les documents de base concernant chacun de ses points sont établis par le Secrétaire général,

Unit Coordinators and Programme Management Officers have been instructed to ensure that full documentation is maintained in the relevant project files and basic documents on projects implemented by the Rio and Fukuoka Offices are made available at headquarters.
Les coordonnateurs de groupes et administrateurs de programmes ont reçu pour instructions de veiller à ce que toute la documentation soit conservée dans les dossiers des projets et à ce que les documents essentiels concernant les projets exécutés par les bureaux de Rio de Janeiro et de Fukuoka soient communiqués au siège.

Cooperation in Europe and the basic documents of the Commonwealth of Independent States.
la coopération en Europe ainsi que par les documents fondamentaux de la Communauté d'États indépendants.

See also The Kuwait Crisis: Basic Documents, eds. E. Lauterpacht,
Voir également The Kuwait Crisis: Basic Documents, publiés sous la direction de E. Lauterpacht,

Basic documents pertaining to human rights in the Inter-American system(Updated to July 1992), Washington, D.C.,
Documents de base concernant les droits de l'homme dans le système interaméricain(mise à jour de juillet 1992)." Washington,

which contain all basic documents and case law of the Tribunal for the periods of 2007 to 2008
DVD qui contiennent tous les textes fondamentaux et la jurisprudence du Tribunal pour les périodes allant de 2007 à 2008

Items proposed for inclusion in the provisional agenda pursuant to paragraph 2 bis shall be submitted with basic documents in sufficient time to reach the Secretary-General not less than seven weeks before the opening of each session.
Les questions dont l'inscription à l'ordre du jour provisoire est proposée au titre du paragraphe 2 bis doivent être communiquées au Secrétaire général, avec les documents essentiels, au plus tard sept semaines avant l'ouverture de chaque session.

During this period, they have held two plenary meetings and adopted the basic documents of the Tribunal, as well as agreements with the International Committee of the Red Cross(ICRC) and the International Criminal Police Organization INTERPOL.
Au cours de cette période, les juges ont tenu deux sessions plénières et adopté les textes de base du Tribunal ainsi que les accords conclus avec le Comité international de la Croix-Rouge et l'Organisation internationale de police criminelle INTERPOL.