BASIS OF A NOTE - traduction en Français

• base d'une note

Exemples d'utilisation de Basis of a note en Anglais et leurs traductions en Français

The Meeting discussed the preparation of the first meeting of the Conference of the Parties on the basis of a note prepared by its Chairman CEP/WG.4/1998/15.
Les participants ont examiné les préparatifs de la première réunion de la Conférence des Parties en s'appuyant sur une note établie par son Président CEP/WG.4/1998/15.

The Committee will adopt its programme of work including the work programme of its subsidiary bodies, on the basis of a note prepared by the secretariat.
Le Comité adoptera son programme de travail, ainsi que ceux de ses organes subsidiaires, sur la base d'une note établie par le secrétariat.

methods of its work on the basis of a note by the Secretary-General A/CN.9/6.
de ses méthodes de travail sur la base d'une note du Secrétaire général A/CN.9/6.

the Working Group first considered this topic on the basis of a note prepared by the Secretariat A/CN.9/WG. V/WP.109.
le Groupe de travail a d'abord examiné ce thème en se fondant sur une note établie par le secrétariat A/CN.9/WG. V/WP.109.

The Working Group began the preparation of the uniform rules at its thirtysecond session on the basis of a note prepared by the Secretariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.
Le Groupe de travail a commencé à élaborer les règles uniformes à sa trente-deuxième session en se fondant sur une note établie par le secrétariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.

The Working Group began the preparation of the Uniform Rules at its thirty-second session on the basis of a note prepared by the Secretariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.
Le Groupe de travail a commencé à élaborer le projet de Règles uniformes à sa trente-deuxième session en se fondant sur une note établie par le secrétariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.

The Meeting will discuss the preparation of the first meeting of the Conference of the Parties on the basis of a note prepared by its Chairman CEP/WG.4/1998/15.
Les Signataires débattront des préparatifs de la première réunion de la Conférence des Parties sur la base d'une note établie par le Président de la réunion CEP/WG.4/1998/15.

The topic of new and innovative ideas for generating funds will be under discussion at the present session on the basis of a note by the Secretariat.
La question des idées nouvelles et novatrices sur les possibilités de financement sera examinée à la présente session sur la base d'une note du Secrétariat.

The Working Group continued revision of the Uniform Rules at its thirty-third(July 1998) session on the basis of a note prepared by the Secretariat A/CN.9/WG. IV/WP.76.
Le Groupe de travail a poursuivi la révision des Règles uniformes à sa trente-troisième session(juillet 1998) sur la base d'une note établie par le secrétariat A/CN.9/WG. IV/WP.76.

On the basis of a note prepared by the secretariat,
Sur la base d'une note établie par le secrétariat,

The Working Group considered the item on the basis of a note by the Secretary-General on international economic and social classifications(E/CN.3/AC.1/1996/R.5) and three background notes see annex II.
Le Groupe de travail a examiné la question sur la base d'une note du Secrétaire général relative aux classifications économiques et sociales internationales(E/CN.3/AC.1/1996/R.5) et trois notes d'information voir annexe II.

prepared on the basis of a note submitted by the secretariat UNEP/FAO/PIC/ICRC.4/8.
établi sur la base d'une note présentée par le secrétariat UNEP/FAO/PIC/ICRC.4/8.

including the work programme of its subsidiary bodies, on the basis of a note prepared by the secretariat.
adopté son programme de travail pour 2008-2009, ainsi que ceux de ses organes subsidiaires, sur la base d'une note établie par le secrétariat.

documentation for the thirty-ninth session on the basis of a note by the Secretariat E/AC.51/1998/L.6.
de la documentation de sa trente-neuvième session sur la base d'une note du Secrétariat E/AC.51/1998/L.6.

the documentation for the fortieth session on the basis of a note by the Secretariat E/AC.51/1999/L.5.
la documentation de la quarantième session sur la base d'une note du Secrétariat E/AC.51/1999/L.5.

The Working Group began the preparation of uniform rules for electronic signatures at its thirty-second session(January 1998) on the basis of a note prepared by the Secretariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.
Le Groupe de travail a entamé l'élaboration de règles uniformes concernant les signatures électroniques à sa trente-deuxième session, en janvier 1998, sur la base d'une note du secrétariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.

the documentation for the thirty-seventh session on the basis of a note by the Secretariat E/AC.51/1996/L.6.
la documentation de la trente-septième session sur la base d'une note du Secrétariat E/AC.51/1996/L.6.

the documentation for the thirty-sixth session on the basis of a note by the Secretariat.
la documentation de la trente-sixième session en s'appuyant sur une note du Secrétariat.

the documentation for the thirty-fourth session on the basis of a note by the Secretariat E/AC.51/1993/L.7.
la documentation de la trente-quatrième session sur la base d'une note du Secrétariat E/AC.51/1993/L.7.

The Working Group began the preparation of uniform rules for electronic signatures at its thirty-second session(January 1998) on the basis of a note by the Secretariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.
Le Groupe de travail s'est attaqué à cette tâche à sa trente-deuxième session(janvier 1998), en s'appuyant sur une note du secrétariat A/CN.9/WG. IV/WP.73.