CANNOT BE USED BY - traduction en Français

movie coverage done during the race cannot be used by participants, their entourage

cinéma réalisé pendant l'épreuve ne pourra être utilisé par les concurrents, les accompagnateurs

It further urges those States to ensure that their territories cannot be used by any Congolese armed group,

Il appelle en outre ces États à veiller à ce que leurs territoires ne puissent être utilisés par aucun groupe armé congolais,

It's a pity that although their work is great it cannot be used by planetary astronomers,

C'est vraiment dommage qu'elles ne puissent pas être utilisées par les observateurs planétaires,

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Les cookies sont spécifiques au serveur qui les a créés et ne peuvent pas être exploités par d'autres serveurs, ce qui signifie qu'ils ne pourront pas suivre votre navigation sur le web.

the installed software cannot be used by the Buyer for any other purpose than that relating to the order nor can they be copied,

le logiciel utilisé ne peuvent pas être utilisés par l'acheteur à des fins dépassant le cadre du contrat de vente, ni être copiés,

that you must ensure that they cannot be used by others without your authorization.

vous devez vous assurer qu'ils ne peuvent pas être utilisés par les autres sans votre autorisation.

which by its inherent nature cannot be used by all industries.

en raison de sa nature inhérente, ne peut pas être utilisé par toutes les branches de production.

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le fichier témoin ne peut être utilisé que par Google.

personal information cannot be used by the State without the consent of the person concerned.

les informations personnelles ne peuvent pas être utilisées par l'État sans le consentement de la personne concernée.

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which do not mean that the forms cannot be used by the specialized social services;

ce qui ne signifie pas qu'elles ne peuvent pas être utilisées par les Services sociaux spécialisés;

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Similarly C1E cannot be used by the EU to extend the authorisation to a combination of vehicles where the tractor vehicle is in Category B and its trailer has an authorised mass of over 3,500kg provided that the authorised mass of the combination does not exceed 12,000kg.

De la même manière, C1E ne peut être utilisé par l'Union européenne pour étendre les droits correspondants à cette catégorie à un ensemble de véhicules dans lequel le véhicule tracteur appartient à la catégorie B et sa remorque a une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg, sous réserve que la masse maximale autorisée de l'ensemble n'excède pas 12 000 kg.

Clarifying that the income reserve for future services cannot be used by taxpayers for amounts received for the purpose of funding future reclamation costs e.g., the costs of reclaiming land

Il établit clairement que la provision au titre de services futurs ne peut être utilisée par un contribuable dans le cas de montants reçus en vue de s'acquitter d'une obligation en matière de restauration p. ex.,

assist courts to resolve uncertainties or ambiguities in the law, it cannot be used by the judiciary to override inconsistent provisions of domestic law.

des ambiguïtés dans la loi, elle ne peut être utilisée par l'appareil judiciaire pour pallier les éventuelles contradictions entre les différentes dispositions du droit interne.

which now clearly establishes that information taken from social networks such as Facebook cannot be used by the media in their publications without the explicit consent of the individuals in question, is also the result of long dialogue with the CPP.

établissant désormais clairement que des informations tirées des médias sociaux tels Facebook ne peuvent être utilisées par les médias dans leurs publications sans le consentement explicite des personnes concernées est également le résultat d'un long dialogue avec la CPVP.

The budget proposes to amend the Income Tax Act to ensure that the reserve for future services under paragraph 20(1)(m) cannot be used by taxpayers with respect to amounts received for the purpose of funding future reclamation obligations.

Le budget propose de modifier la Loi de l'impôt sur le revenu pour s'assurer que la provision pour services futurs visée à l'alinéa 20(1)m ne puisse être utilisée par un contribuable à l'égard de montants reçus dans le but de financer des obligations futures de restauration.

As the decisions of the European Court of Human Rights are not delivered on a preliminary basis, they cannot be used by the judge in summary proceedings to assess whether there is serious doubt as to the legality of an act whose incompatibility with a provision of the European Convention on Human Rights is invoked.

Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme n'étant pas rendues à titre préjudiciel, elles ne peuvent être exploitées par le juge des référés pour apprécier s'il existe un doute sérieux quant à la légalité d'un acte dont l'incompatibilité avec une disposition de la Convention européenne des droits de l'homme est invoquée.

The delegations granted in the 9th to 14th resolutions cannot be used by the Board of Directors without prior authorization from the general shareholders' meeting from the date a takeover bid for the Company's shares is fi led by a third party until the end of the offer period.

Les délégations au titre des 9ème à 14ème résolutions ne pourront pas être utilisées par le Conseil d'administration, sauf autorisation préalable de l'assemblée générale, à compter du dépôt par un tiers d'une offre publique visant les titres de la Société et ce, jusqu'à la fi n de la période d'offre.

Likewise B cannot be used by the EU to extend the authorisation for drivers who have completed further training and a test of skills to be allowed to combine motor vehicles in this category with a trailer with a maximum authorised mass exceeding 750kg, provided that the maximum authorised mass of this combination does not exceed 4,250kg.

De même, B ne peut être utilisé par l'Union européenne pour étendre les droits correspondants à cette catégorie aux conducteurs qui ont suivi une formation supplémentaire et passé une épreuve de contrôle des aptitudes afin que ceux-ci soient autorisés à conduire des véhicules à moteur relevant de cette catégorie attelés d'une remorque dont la masse maximale autorisée n'excède pas 750 kg, sous réserve que la masse maximale autorisée de cet ensemble n'excède pas 4 250 kg;