CANNOT EXCLUDE - traduction en Français

The Panel cannot exclude the possibility that manufacturers outside China apply the same markings

Le Groupe ne peut exclure la possibilité que des fabricants non chinois apposent des marques analogues

the United States all put forward their own draft resolutions or ideas, and we cannot exclude the possible emergence of other new formulas later on.

les États-Unis ont tous présenté leur propre projet de résolution ou leurs idées et nous ne pouvons pas exclure la possibilité que de nouvelles formules n'apparaissent plus tard.

However, the Group cannot exclude the possibility that other risks could materialize in the future with a significant adverse effect on the company,

Le groupe ne peut exclure, toutefois, que d'autres risques puissent se matérialiser à l'avenir et avoir un effet défavorable significatif sur la société,

a contracting organization cannot exclude or modify the legal effect of provisions of the treaty by.

une organisation contractante à un traité ne peut exclure ou modifier l'effet juridique de dispositions du traité par le biais.

The lion‘s share deliveries under multi-buyer insurance are destined for countries in which the exporter cannot exclude the possibility of political risks

La majeure partie des livraisons couvertes par l'assurance globale sont destinées à des pays dans lesquels l'exportateur ne peut exclure des risques politiques

At this point in time, when major projects are soon to be launched to tackle climate change with aims of both mitigation and adaptation, we cannot exclude the possibility that such projects will also induce population displacement.

À l'heure où des projets d'envergure de lutte contre le changement climatique vont être lancés, tant dans les domaines de l'atténuation que de l'adaptation, on ne peut exclure que ces projets induisent eux aussi des déplacements de populations.

The Panel notes that bilateral sanctions imposed by some Member States go further than the Security Council sanctions and cannot exclude the possibility that it is these bilateral sanctions that have caused difficulty to some missions.

Le Groupe d'experts note que les sanctions bilatérales imposées par certains États Membres vont plus loin que les sanctions décrétées par le Conseil de sécurité, et il ne peut exclure la possibilité que ces sanctions bilatérales soient celles qui causeront des difficultés à certaines missions.

The notion of non-liability does not pertain to the obligation of the Romanian Government to comply with in force legislation and cannot exclude the Romanian Government's obligations imposed by law.

La notion de non-engagement de la responsabilité ne concerne pas l obligation de respecter la législation en vigueur et ne peut exclure les obligations du Gouvernement imposées par la loi.

the Group cannot exclude a situation in which armed violence may escalate rapidly,

le Groupe ne peut exclure la possibilité d'une escalade rapide de la violence armée,

The Group cannot exclude the possibility that members of that organization are currently trying to purchase weapons

Ne pouvant exclure que les membres de l'organisation en question cherchent à acquérir des armes et du matériel connexe,

These two resolutions, stating that national government leaders are responsible for reducing risk and that they cannot exclude indigenous peoples from decision-making,

Ces deux résolutions, affirmant qu'il incombe aux responsables gouvernementaux au niveau national de réduire les risques et qu'ils ne peuvent exclure les peuples autochtones de la prise de décisions,

I cannot exclude that possibility, but it is not stated in the rules of procedure,

Je ne puis exclure cette possibilité, mais comme cela ne figure pas dans le règlement intérieur,

However, the provider cannot exclude the possibility of certain programming errors

Néanmoins, le prestataire n'exclut pas la possibilité de l'existence de certaines erreurs de programmation,

She submits that one cannot exclude that the two of them were somehow involved in the murder of Mr. R.B.

Elle fait valoir qu'il ne peut être exclu que ces deux individus aient été d'une manière

If the owner cannot exclude others from confusing uses of identical

Si le titulaire ne peut pas empêcher les tiers de faire usage de signes identiques

The traditional tolerance of Bulgarian society towards minority groups notwithstanding, one cannot exclude isolated cases of threats

Malgré la tolérance traditionnelle de la société bulgare envers les groupes minoritaires, on ne peut exclure des cas isolés de menaces,

A union cannot exclude, expel, suspend,

Un syndicat ne peut écarter, expulser, suspendre

is an application of this test: a dominant firm pricing above AVC cannot exclude an equally efficient firm.

une entreprise dominante pratiquant des prix supérieurs au coût variable moyen ne peut exclure aucune entreprise aussi efficiente qu'elle.

While we strive with utmost care and concern to provide accurate and timely information, we cannot exclude the possibility of inadvertent factual

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ Bien que nous nous eff orcions de fournir avec le plus grand soin des informations précises et à jour, nous n'excluons pas la possible présence de faits

Where individual provisions are not in themselves in conflict with the requirements of the Convention, one cannot exclude a possibility that their cumulative effect might lead to non-compliance.

Si les dispositions de la loi prises séparément ne sont pas en soi incompatibles avec les dispositions de la Convention, on ne peut pas exclure la possibilité que leurs effets conjugués puissent in fine se traduire par le non-respect de cellesci.