IS EQUALLY APPLICABLE - traduction en Français

• s'applique également
• est également applicable
• s'applique aussi
• est également valable
• est applicable de la même manière
• s'appliquent tout autant

Exemples d'utilisation de Is equally applicable en Anglais et leurs traductions en Français

information provided in its previous response, dated 25 May 2005, is equally applicable to the CFM56-5/-7 series engines,
l'information fournie dans sa réponse précédente en date du 25 mai 2005 s'applique également aux moteurs CFM56-5-5

The Committee notes that this recommendation is equally applicable to the expected accomplishments
Le Comité note que cette recommandation est également applicable aux réalisations escomptées

other sectors in which competition law is equally applicable.
d'autres secteurs, auxquels le droit de la concurrence s'applique également.

The reason given by the European Court- the special character of human rights treaties- is equally applicable to international human rights treaties generally.
La raison avancée par la Cour européenne- le caractère particulier des traités relatifs aux droits de l'homme- est également applicable aux traités internationaux relatifs aux droits de l'homme en général.

the functions of“diplomatic missions”, the reasoning is equally applicable to the protective functions exercised by other Governmental agencies.
le Comité estime que ce raisonnement s'applique également aux fonctions de protection exercées par d'autres institutions gouvernementales.

Acts qualified as crimes, misdemeanours or administrative offences when committed by minors aged less than 12 years are covered by the social protection regime, which is equally applicable to minors in situations of danger e.g., victims of ill-treatment,
Les délits, infractions mineures ou contraventions commis par des mineurs de moins de 12 ans relèvent du régime de protection sociale qui s'applique aussi aux mineurs en situation de danger victimes de mauvais traitement

nuts that it ordered in the Allergy Decision is equally applicable to Mr. Rosenbaum's sons.
aux noix ordonné dans la décision sur les allergies s'applique également aux fils de M.

The situation in relation to proceeds of inventory is different from that relating to proceeds of equipment for three reasons each reason is equally applicable whether a non-unitary or unitary approach is adopted.
Dans le cas du produit des stocks, la situation diffère de celle du produit du matériel, et ce pour trois raisons dont chacune est également valable que l'on adopte une approche unitaire ou une approche non unitaire.

that the rule concerning the inadmissibility of communications incompatible with the Covenant is equally applicable.
la règle concernant l'irrecevabilité des communications incompatibles avec le Pacte est applicable de la même manière.

this commitment is equally applicable to the health and well being of associates working for the company.
à améliorer la santé des patients, cet engagement s'applique également à la santé et au bien-être de ses collaborateurs.

As the post adjustment system is equally applicable to the special allowance for each day that a judge is engaged in the business of the Tribunal,
Le système des ajustements étant applicable également à l'allocation spéciale versée pour chaque jour où les juges exercent leurs fonctions pour le compte du Tribunal,

flat carbon steel products, but the industry argued that this is equally applicable to the declines in the HSS industry.
la branche de production a fait valoir que ceci s'appliquait aussi aux baisses subies par la branche de production des SSC.

Category G4 is equally applicable to renewable energy,
La catégorie G4 est aussi applicable à l'énergie renouvelable,

The need is equally applicable to international bodies with responsibility to compile statistics for international comparisons,
Cette nécessité concerne également les organismes internationaux chargés d'établir des statistiques aux fins de comparaisons internationales,

However, each action area and resource for action is equally applicable across public health and the wider health system at all levels local, provincial/territorial, national.
Toutefois, chaque champ d'action et chaque moyen d'action s'appliquent tout aussi bien au secteur de la santé publique dans son ensemble qu'au système de santé de toutes les administrations publiques locales, provinciales, territoriales et nationales.

The language change is equally applicable to CBM A, part 2
Les modifications proposées sont applicables de la même façon à la partie 2 de la mesure de confiance A

While the Declaration is not specific to victims of terrorism, it is equally applicable to this group, and the principles it contains have promoted
Si la Déclaration n'est pas spécifique aux victimes du terrorisme, elle s'applique également à ce groupe, et les principes qu'elle énonce ont favorisé

like the Multi-year Accessibility Plan, is equally applicable to all employees and operations of The Ottawa Hospital that function in either the Ottawa Hospital Research Institute
le Rapport sur l'accessibilité s'applique également à tous les membres du personnel et à toutes les activités de L'Hôpital d'Ottawa, y compris à celles qui ont lieu

which was applicable at the time of preparation of this present Report is equally applicable to citizens of the Republic of Lithuania and to aliens lawfully present in the Republic of Lithuania.
en vigueur au moment de la rédaction du présent rapport, s'applique aussi bien aux citoyens de la République de Lituanie qu'aux étrangers en situation régulière dans le pays.

which is recognized as a rule of customary international law, is equally applicable to all places where the intercepting State exercises jurisdiction
reconnu comme une règle du droit international coutumier, s'applique de la même façon à tous les lieux où l'État procédant à l'arraisonnement exerce sa compétence