IT CAN BE DEMONSTRATED - traduction en Français

The City may divest itself of parkland where it can be demonstrated that the park no longer provides a public benefit

La Ville peut se départir d'un parc s'il peut être démontré que celui-ci n'offre plus d'avantages pour le public

No officer may bear a firearm on duty unless it can be demonstrated that(s)he has been adequately trained and is proficient in the use of firearms.

Aucun membre de la Garda n'est autorisé à porter des armes dans l'exercice de ses fonctions à moins qu'il ne puisse être démontré qu'il a été convenablement formé et qu'il maîtrise bien l'usage des armes à feu.

A reduced right of way standard may be accepted in new developments where it can be demonstrated that required infrastructures including snow storage space can be accommodated.

Une norme d'emprise réduite peut être acceptée dans de nouveaux aménagements où il est possible de démontrer que les infrastructures requises, y compris un dépôt à neige, peuvent être accueillies.

only considered if it can be demonstrated, e.g. by mass balance estimates,

de ne les prendre en compte que si l'on peut démontrer, par exemple par une estimation des bilans massiques,

A7.1.5.1 Where it can be demonstrated that certain products in very small packagings,

A7.1.5.1 Lorsqu'il peut-être démontré que certains produits fournis dans de très petits emballages,

Unless it can be demonstrated that the bulk container is capable of retaining the intended contents as constructed, bulk containers shall

Sauf s'il peut être démontré que le conteneur de vrac, tel qu'il est construit, peut assurer la rétention du contenu envisagé,

Further, it can be demonstrated that for a comparable level of risk of stock collapse,

En outre, il est démontrable qu'à des niveaux de risques d'effondrement du stock comparables,

If it can be demonstrated by records of the calibration procedure under paragraph 8.1.8.6.2. that the flow meter calibration is stable over a longer period of time,

Si l'on peut démontrer par des enregistrements de la procédure d'étalonnage au titre du paragraphe 8.1.8.6.2 que l'étalonnage du débitmètre est stable sur une période de temps plus longue,

which the User waives unless it can be demonstrated that the modification in question is prejudicial to the User's honour or reputation.

auxquels il renonce à moins qu'il ne puisse démontrer que la modification en cause est préjudiciable à son honneur ou à sa réputation.

block-type test fixtures may be used, if it can be demonstrated that the use of chain-and-grab-hook assemblies would cause excessive distortion.

l'utilisation des accessoires d'essai en blocs est autorisée si l'on peut démontrer que l'utilisation d'une chaîne et de crochets peut entraîner des déformations excessives.

the City may permit development on private services in defined Public Service Areas provided that it can be demonstrated to the satisfaction of the City that such development.

fournir les services publics, elle peut autoriser l'implantation de services privés dans des secteurs de services publics, à condition que l'on puisse établir que l'aménagement.

a law was passed confirming the right to operate a business on public land when it can be demonstrated that the operator has a loyal client base 7.

le législateur a consacré le droit d'exploiter un fonds de commerce sur le domaine public dès lors que l'attachement d'une clientèle propre à l'exploitant peut être démontré 7.

amendments under section 47 are usually only made where it can be demonstrated that the information on the certificate is factually incorrect,

les modifications apportées au titre de la section 47 le sont uniquement lorsqu'il peut être démontré que les informations figurant sur le certificat sont inexactes dans les faits,

When it can be demonstrated that public transportation is either not available

Lorsqu'il peut être prouvé qu'il n'y a pas de services de transport en commun

Shall apply only to the rigid support or it can be demonstrated by sufficient tests according to the procedure described in annex 4 that the soft material of less than 50 shore A hardness will not be cut

Ne s'appliquent qu'au support rigide ou il peut être démontré, par des essais suffisants réalisés selon la procédure décrite à l'annexe 4, que le matériau souple d'une dureté inférieure à 50 Shore A ne

Where adaptors are used to adapt a single type of steering control to a range of steering column, and it can be demonstrated that with such adaptors the energyabsorbing characteristics of the system are the same, all the tests

Lorsque des adaptateurs sont utilisés pour adapter un type unique de commande de direction à toute une série de colonnes de direction et qu'il peut être prouvé qu'avec ces adaptateurs les caractéristiques de dissipation d'énergie du système demeurent les mêmes,

At the same time, however, it can be demonstrated that the programme has resulted in a significant reduction in current

En même temps, on peut démontrer que le programme permet de faire des économies appréciables à l'heure actuelle

For SCO-III, the limits in Table 6 may be exceeded provided it can be demonstrated that, following a transport accident,

Pour les SCO-III, il peut être permis de dépasser les limites indiquées au tableau 6 s'il est possible de démontrer que, à la suite d'un accident de transport,

Where it can be demonstrated that public transportation is either not available

Lorsqu'il peut être prouvé qu'il n'y a pas de services de transport en commun

shall be subjected to each of the following tests unless it can be demonstrated that one test is more severe for the specimen in question than the other,

à des spécimens distincts chacune des épreuves ci-après à moins que l'on ne puisse prouver que l'une des épreuves est plus rigoureuse que l'autre pour le spécimen en question,