STIPULATED IN THE CONTRACT - traduction en Français

• stipulées dans le contrat
• prévus au contrat
• fixé dans le contrat
• précisée dans le contrat
• indiqué dans le contrat
• stipulé dans le contrat
• stipulée dans le contrat
• stipulés dans le contrat
• prévues au contrat
• prévu au contrat
• prévue au contrat

Exemples d'utilisation de Stipulated in the contract en Anglais et leurs traductions en Français

within the limit of the conditions stipulated in the contract.
dans la limite des conditions prévues au contrat.

Financial liabilities(or parts thereof) are derecognized, when the obligation stipulated in the contract is withdrawn,
Les passifs financiers(ou une partie de ceux-ci) ne sont plus portés en compte si l'obligation stipulée dans le contrat est retirée,

The maintenance bond guarantees that the contractor will conduct all maintenance work stipulated in the contract for the duration of the specified period.
Le cautionnement d'entretient garantit que l'entrepreneur effectuera les travaux d'entretient tel que prévu au contrat et pour une période déterminée.

who is obliged to perform all the work stipulated in the contract.
qui doit exécuter tous les travaux stipulés dans le contrat.

For termination during the minimum period Salt may charge the fees stipulated in the Contract.
Pour une résiliation durant la durée minimale, Salt peut facturer les frais stipulés dans le Contrat.

The publisher shall publish the translation within the period stipulated in the contract, and no later than two years after the delivery of the manuscript.
L'éditeur publiera la traduction dans les délais fixés dans le contrat, au plus tard deux ans après la remise du manuscrit.

The number of people stipulated in the contract must be respected at all times.
Le nombre de personnes précisé dans le contrat doit dans tous les cas être respecté.

Payments for SSA contracts were sometimes being processed without any certification that the contract holder had satisfactorily performed the services stipulated in the contract document.
Les contrats de louage de services ont parfois été payés sans que l'on ait certifié que les services stipulés dans les contrats avaient été satisfaisants.

The periods stipulated in the contract, as defined by the present rules
Les délais stipulés au contrat, tels que précisés par les présents règles

Atlantic was required to supply personnel, at the rates stipulated in the contract, for a 24 month period commencing 1 February 1990.
Le personnel devait être mis à disposition aux tarifs spécifiés dans le contrat pour une période de 24 mois commençant le 1er février 1990.

Return-on-investment mechanisms are stipulated in the contract between the SOFICA and the producer.
Les modalités de récupération de l'investissement sont fixées par le contrat qui lie la SOFICA et le producteur.

A lot should remain in its natural state and with the riddle size stipulated in the contract.
Un lot doit rester dans sa composition naturelle dans le calibrage stipulé au contrat.

the return conditions stipulated in the contract remain the same.
les conditions de restitution prévues par le contrat restent les mêmes.

The Areas are made available for the period of time stipulated in the Contract.
La durée de la mise à disposition des Espaces s'étend sur la période déterminée dans le Contrat.

The Department of Public Information waived the condition that the module functionality test be completed within the time stipulated in the contract.
Le Département a renoncé à la clause stipulant que les tests devaient être effectués dans les délais spécifiés par le contrat.

you agree to comply with all the rules stipulated in the contract.
vous acceptez de respecter toutes les règles stipulées au contrat.

The seller then terminated the contract, retaining the down payment by way of a penalty, as stipulated in the contract.
Le vendeur se alors départi du contrat, retenant l'acompte déjà versé, à titre de peine conventionnelle prévue par le contrat.

In 1994, the contractor delivered and the mission accepted food supplies not stipulated in the contract.
En 1994, le fournisseur a livré des marchandises non prévues par le contrat, que la mission a acceptées.

in accordance with the conditions agreed jointly or stipulated in the contract.
selon des conditions arrêtées en commun ou précisées au contrat.

The available amount corresponding to the annual income based on the Schedule of Available Monthly Benefits stipulated in the contract;
Le montant disponible correspondant au revenu annuel selon le Tableau des prestations mensuelles disponibles stipulé au contrat.