Exemples d'utilisation de Au progrès scientifique et technique en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Les modifications nécessaires pour adapter les annexes I et II au progrès scientifique et technique, qui sont des mesures visant à modifier les éléments non essentiels de la présente directive,
La procédure des articles 10 et 11 visant à adapter la présente directive au progrès scientifique et technique se rapporte aux caractéristiques à respecter pour le choix d'une méthode d'échantillonnage
les annexes II et III au progrès scientifique et technique sont adoptés selon la procédure prévue à l'article 7ter.
une disposition a été ajoutée selon laquelle le Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la législation CE doit être informé des mesures d'application;
en vue de leur adaptation au progrès scientifique et technique.
Sur la base de l'article 8, les annexes II à IV de la directive peuvent être adaptées au progrès scientifique et technique, conformément à la procédure de comité prévue à l'article 21 de la DCE.
RECONNAÎT que ces questions sont inhérentes au progrès scientifique et technique sous tous ses aspects et souligne qu'il est important d'avoir une attitude ouverte à l'égard des avancées scientifiques
Les modifications de la présente directive qui sont nécessaires pour l'adapter au progrès scientifique et technique sont adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 13 de la directive 70/156/CEE.
en vue de leur adaptation au progrès scientifique et technique.
de principes communs pour le suivi des recommandations en matière de sécurité et s'adapter au progrès scientifique et technique.
visée à l'article 54, paragraphe 2, en vue de leur adaptation au progrès scientifique et technique.
Les modifications nécessaires pour l'adaptation au progrès scientifique et technique ne peuvent se rapporter qu'aux critères
il convient d'adapter les annexes de la directive 1999/37/CE au progrès scientifique et technique pour permettre aux États membres de délivrer des documents d'immatriculation des véhicules sous forme d'une carte à puce électronique en remplacement des documents sur papier.
Les modifications nécessaires pour adapter les annexes au progrès scientifique et technique, y compris en ce qui concerne l'utilisation des technologies de repérage
marchandises dangereuses par route, de manière à prendre en compte les dernières adaptations au progrès scientifique et technique tab. I.
peuvent être modifiées selon la procédure visée à l'article 58, paragraphe 2, en vue de leur adaptation au progrès scientifique et technique.
la Commission est assistée par le comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets institué par l'article 39 de la directive 2008/98/CE.
à modifier les entrées existantes et à adapter les annexes au progrès scientifique et technique.
Il y avait lieu d'adapter la directive de 1980 relative à l'eau potable non seulement au progrès scientifique et technique mais également au principe de subsidiarité,