Exemples d'utilisation de Adaptation au progrès technique en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
37 directives portant adaptation au progrès technique seront codifiées
La directive 94/60/CE prévoit que la Commission présente au Parlement européen et au Conseil une proposition en vue de compléter cette liste, au plus tard six mois après la publication d'une adaptation au progrès technique de l'annexe I de la directive 67/548/CEE14,
le règlement indiqué dans la note 1, ou sa dernière adaptation au progrès technique soient respectées,
DIRECTIVE 94/53/CE DE LA COMMISSION du 15 novembre 1994 modifiant l'article 2 de la directive 93/91/CEE portant adaptation au progrès technique de la directive 78/316/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur identification des commandes, témoins et indicateurs.
La directive 94/60/CE prévoyait que cette liste serait complétée à bref délai après la publication d'une adaptation au progrès technique de l'annexe I de la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives,
La directive 94/60/CE prévoit que la Commission présente au Parlement européen et au Conseil une proposition en vue de compléter cette liste, au plus tard six mois après la publication d'une adaptation au progrès technique de l'annexe I de la directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967,
La directive 94/60/CE prévoit que la Commission présente au Parlement européen et au Conseil une proposition en vue de compléter cette liste, au plus tard six mois après la publication d'une adaptation au progrès technique de l'annexe I de la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives,
Modifications et adaptations au progrès technique.
Les adaptations au progrès technique.
Ces directives sont communément appelées première à septième adaptations au progrès technique.
Adaptations au progrès technique.
Adaptation aux progrès techniques.
Les adaptations au progrès techniques.
Article 4 Adaptations aux progrès techniques.
Adaptations aux progrès techniques.
Adaptations au progrès technique des instruments d'harmonisation(de type«ancienne approche»)
ce rapport n'est pas nécessaire vu que les adaptations au progrès technique sont fixées par des directives de la Commission et publiées au Journal officiel;
En fonction des nouveaux éléments examinés ou des adaptations au progrès technique, le renouvellement de l'inscription peut, le cas échéant,
De telles adaptations au progrès technique devraient suivre le rythme de travail biennal au niveau des Nations unies.