Exemples d'utilisation de Adaptation au progrès technique en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Political
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 28 mars 1983 portant adaptation au progrès technique de la directive 78/764/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues 83/190/CEE.
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 23 décembre 1985 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques 85/647/CEE.
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 24 mars 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques( 88/194/CEE) 88/194/CEE.
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 24 mars 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1269/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur( 88/195/CEE) 88/195/CEE.
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 15 juillet 1991 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques 91/422/CEE.
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 20 juillet 1979 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur 79/795/CEE.
DIRECTIVE 95/48/CE DE LA COMMISSION du 20 septembre 1995 portant adaptation au progrès technique de la directive 92/21/CEE du Conseil concernant les masses
Considérant que les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité d'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des produits cosmétiques.
DIRECTIVE 96/38/CE DE LA COMMISSION du 17 juin 1996 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/115/CEE du Conseil relative aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
Considérant toutefois que, dans l'hypothèse où l'adoption d'un tel règlement ne constitue qu'une adaptation au progrès technique, le vote de la Communauté peut être arrêté conformément à la procédure applicable aux adaptations techniques aux directives relatives à la réception des véhicules;
DIRECTIVE 97/21/CE DE LA COMMISSION du 18 avril 1997 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1269/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
DIRECTIVE 97/28/CE DE LA COMMISSION du 11 juin 1997 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil relative à l'installation des dispositifs d'éclairage
DIRECTIVE 97/31/CE DE LA COMMISSION du 11 juin 1997 portant adaptation au progrès technique de la directive 76/760/CEE du Conseil relative aux dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
DIRECTIVE 97/32/CE DE LA COMMISSION du 11 juin 1997 portant adaptation au progrès technique de la directive 77/539/CEE du Conseil relative aux feux de marche arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
DIRECTIVE 97/62/CE DU CONSEIL du 27 octobre 1997 portant adaptation au progrès technique et scientifique de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
Portant adaptation au progrès technique de la directive 95/1/CE du Parlement européen et du Conseil relative
Portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs de freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques.
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 7 novembre 1973 portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil, du 6 février 1970,
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 11 février 1974 portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil, du 26 juillet 1971, concernant le rapprochement
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 18 avril 1979 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/221/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux réservoirs de carburant liquide et à la protection arrière contre l'encastrement des véhicules à moteur et de leurs remorques 79/490/CEE.