Exemples d'utilisation de Certaines exceptions en Français et leurs traductions en Allemand
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Medicine
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Political
Maigre certaines exceptions dans plusieurs compagnies, les chiffres du premier trimestre 1983 prêtaient moins au pessimisme
De plus, certaines exceptions allant au-delà de ces lignes directrices(voir paragraphes 4.1.1.5 et 4.1.1.6) sont prévues.
Sous réserve de certaines exceptions, la directive garantit aux demandeurs d'asile la possibilité d'obtenir un entretien personnel, et énonce les principes de base et garanties fondamentales régissant l'examen des demandes.
Il y a certaines exceptions, où néanmoins encore plus de la moitié du gain brut est perdue.
Les produits Biosynth, à part certaines exceptions au niveau de l'UE,
La décision arbitrale est définitive et contraignante, avec certaines exceptions prévues par la FAA, et le jugement pourra être déposé devant tout tribunal compétent.
Voir également en Espagne, la loi du 30/1984 sur la réforme de la fonction publique, article 33,qui impose un âge de la retraite obligatoire de soixante- cinq ans pour la fonction publique, avec certaines exceptions.
Cela étant, je considère qu'il est positif qu'il y ait certaines exceptions à ce principe.
l'on note certaines exceptions, en Espagne et au Portugal notamment.
Heures supplémentaires en Pologne ne peut pas excéder 150 heures au cours d'une année pour chaque travailleur(même si certaines exceptions s'appliquent).
de certains autres titulaires de droits et prévoit certaines exceptions au droit d'auteur et la protection des mesures anti-contournement et des informations relatives au régime des droits.
Commissaire Kyprianou, j'ai déposé un amendement qui prévoit certaines exceptions, qui ne sont pas censées être appliquées sur une base volontaire,
28 prévoient certaines exceptions à cette obligation de re connaissance,
Simplement, certaines exceptions ont été prévues dans les termes décrits en raison du fait
Si la liberté d'établissement et la libre circulation des capitaux font partie des libertés fondamentales du Traité, certaines exceptions à la règle générale existent qui permettent aux États membres d'imposer quelques restrictions.
Cependant, si les titulaires de droits n'ont pas pris de mesures volontaires pour que les bénéficiaires de certaines exceptions aient accès à leurs œuvres protégées,
a permis certaines exceptions au gel des fonds
même ici, il existe certaines exceptions comme le Luxembourg.
L'article 2 bis prévoit certaines exceptions, par exemple pour la nourriture,
autorise jusqu'au 31 mars 1986 certaines exceptions aux exigences de biodégradabilité minimale des agents de surface non ioniques contenus dans les détergents;