Exemples d'utilisation de Certaines exceptions en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
a permis certaines exceptions au gel des fonds
Sous réserve de certaines exceptions, la loi de 1983 relative à la poste et aux télécommunications(Postal and Telecommunications Services Act), interdit de façon générale l'interception des colis postaux et des messages transmis par les télécommunications.
Il convient de noter qu'à part certaines exceptions inhérentes à la souveraineté du pays,
Surinamiens aux Pays-Bas, malgré certaines exceptions bien que près des trois quarts des Turcs présents dans l'Union européenne résident en Allemagne,
Certaines exceptions à cette règle sont admises;
Ce dernier prévoit que, à part certaines exceptions particulières, la convention s'applique également aux matières nucléaires employées à des fins pacifiques en cours d'utilisation,
Je dois avouer que, même si certaines exceptions financières ont été admises au sein de l'objectif 1,
Je dois avouer que, même si certaines exceptions financières ont été admises au sein de l'objectif 1,
En conséquence, il pourrait être nécessaire de restreindre davantage encore la portée de certaines exceptions ou limitations en ce qui concerne certaines utilisations nouvelles d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Tous les documents juridiques internationaux régissant l'immunité des États énoncent le principe général suivant: sous réserve de certaines exceptions strictement définies,
admettant certaines exceptions à l'obligation de geler des fonds
nonobstant peut-être certaines exceptions qui s'en soucient comme de colin-tampon.
de la Bibliothèque du Parlement, sous réserve de certaines exceptions, dont le personnel des ministres
les mesures restrictives de soutien de 1989 ont commencé à être appliquées en 1996 essentiellement, avec certaines exceptions pour tous les programmes qui avaient déjà démarré.
autorise jusqu'au 31 mars 1986 certaines exceptions aux exigences de biodégradabilité minimale des agents de surface non ioniques contenus dans les détergents;
la proposition de la Commission européenne rompait avec la Convention de Rome en disant, sous réserve de certaines exceptions, que c'est la loi du consommateur qui doit s'appliquer aux contrats entre ce dernier et le professionnel.
on le verra ci-dessous, de certaines exceptions.
la règle générale figurant dans le projet de directive 4.1 était soumise à certaines exceptions.
Considérant qu'il importe d'appliquer la présente directive aux rejets effectués dans les. eaux souterraines, sous réserve de certaines exceptions et modifications, en attendant qu'une réglementation communautaire spécifique soit arrêtée en la matière;
ce qui donne à penser qu'il existe certaines exceptions.