Exemples d'utilisation de Ces exceptions en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
De la façon dont il exprime le Bienheureux Pape Paul VI semble que ces exceptions ou des cas ne peuvent pas être autorisés.
C'est l'unité de l'Église, bien d'une immense valeur, qui justifie ces exceptions. HÉRITAGE CONTRAIGNANT?
Ces exceptions devraient se limiter aux cas où il est clair dès le départ qu'une publication ne susciterait pas plus de concurrence,
Ces exceptions couvrent tous les financements communautaires accordés par des moyens autres
limites dans le temps, des exceptions, pour que ces exceptions ne deviennent pas des règles,
Ces exceptions, qui sont soumises par défaut aux dispositions du règlement financier,
89/106/CEE(produits de construction) et il apparaît que ces exceptions ne seront pas modifiées dans l'état actuel des choses.
nous étions contre ces exceptions pour des motifs institutionnels
Ces exceptions peuvent s'appliquer dans certains cas spéciaux qui ne portent pas atteinte à l'exploitation normale des œuvres
Ces exceptions n'interviennent que dans les cas où,
Ces exceptions incluent la coordination des dépenses par le FEDER,
Ces exceptions devraient concerner les effets des mesures d'assainissement
il est nécessaire que ces exceptions s'appliquent également aux droits voisins.
Ces exceptions en faveur de ces contrats doivent donc s'appliquer également aux contrats entre un fournisseur de garantie d'un État membre de l'Union européenne et un preneur de garantie d'un pays tiers.
Ces exceptions iraient à l'encontre du but recherché à long terme
Ces exceptions et limitations ne sauraient être appliquées d'une manière qui cause un préjudice aux intérêts légitimes du titulaire de droits
Ces exceptions concernent en particulier les OGM qui relèvent de la directive 90/219/CEE
Le tribunal ignore totalement l'argument en estimant qu'il n'est pas nécessaire de traiter ces exceptions car elles ne s'appliquent pas à UBS car la banque n'avait pas d'autorisation de démarchage sur le sol français.
La Commission estime qu'il est justifié que ces exceptions, telles que la possibilité pour le Conseil,