Exemples d'utilisation de Codifier en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Ecclesiastic
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Political
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Official/political
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Political
qui fut le premier à détailler et codifier la doctrine.
Dans un souci de sécurité, il est essentiel de codifier, d'une manière compréhensible
Stimuler l'accès à l'information technologique, codifier les réglementations en matière de propriété des brevets
La Commission se propose de codifier la grande diversité des réglementations consécutive aux nombreux amendements apportés à la directive 77/187/CEE sur le maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises ou d'établissements et de rédiger un nouveau document législatif: COM(2000) 259 fin.
Objet: codifier la directive 73/23/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension qui a été modifiée de façon substantielle par la directive 93/68/CEE.
amendements proposés à travers ce texte, qui ne fait que codifier essentiellement une législation précédente concernant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.
La première tient à la nécessité de définir, de codifier, de valider, à travers une consultation démocratique, la nature du contrat entre l'Union et ses citoyens, autour du modèle social européen, de nos valeurs.
NOTE à cet égard que, par ailleurs, il apparaît clairement qu'il est nécessaire de codifier les actes juridiques,
Objet: codifier les réglementations existant en matière d'écu
Il convient, pour des raisons de clarté et de rationalisation, de codifier la décision BCE/ 1998/6 du 7 juillet 1998 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l'échange et le retrait des billets en euros( 3), modifiée par la décision BCE/ 1999/2 4.
services de la Commission, il est trop tôt pour identifier et codifier les bonnes pratiques susceptibles d'être utilisées par les autres institutions.
lorsqu'il se révèle nécessaire de codifier une série de modifications successives de la législation communautaire, par exemple.
PRIMA(Process Industries Manu facturing Advantage through IT) Une nouvelle initiative lancée dans 15 grandes entreprises de produci ion de l'UE demande aux utilisateurs de l'in dustrie de transformation d'identifier et de codifier les besoins futurs en malière de technologie de l'information.
le législateur européen s'attache à définir des normes générales sans codifier en détail les modalités de leur mise en œuvre.
dans le Livre blanc, la Commission propose désormais de codifier les règles régissant les décisions judiciaires au niveau national.
Mais codifier dans le traité un tel catalogue aurait l'inconvénient d'encadrer de manière rigide
La Commission a propose', le 22 janvier, de codifier le re'glement(CE) n° 2866/98 concernant la fixation des taux de conversion entre l'euro et les monnaies des E'tats membres adoptant celui-ci,
ne devrait pas seulement codifier les pratiques établies durant cette période d'urgence,
Alors que jusqu'ici le propriétaire devait faire codifier chaque unité de chargement individuellement auprès d‘une entreprise ferroviaire(EF)
d'une question extrêmement complexe: faut-il consolider, codifier, ou fusionner les traités existants?
