Exemples d'utilisation de Modification de la proposition en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Official/political
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Political
Avis de la Cour des comptes des Communautés européennes sur la deuxième modification de la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement 2891/77 portant application de la décision du 21 avril 1970 relative au remplacement des contributions financières des États membres par des ressources propres aux Communautés.
Autres modifications de la proposition de nouvel article 26 ter de la directive modifiée.
PORTANT MODIFICATION DE LA PROPOSITION DE LA COMMISSION conformément à l'article 250, paragraphe 2, du traité CE.
PORTANT MODIFICATION DE LA PROPOSITION DE LA COMMISSIONconformément à l'article 250, paragraphe 2, du traité CE.
Autres modifications de la proposition.
Portant modification de la proposition de la commission.
Modification de la proposition sur les fonds de pension.
Recommandation de l'UE: retrait ou modification de la proposition.
Cette adaptation n'exige pas une modification de la proposition.
Adoption par la Commission d'un avis portant modification de la proposition, le 25 mai.
Contrôle de la concentration(modification de la proposition de règlement)(Rapporteur: M. Friedrichs) Doc.
Politique agricole commune/financement, gestion, suivie modification de la proposition de la Commission COM(2011) 628 final/2.
Adoption par la Commission d'un avis portant modification de la proposition, le 2 mars.
Adoption par la Commission d'un avis portant modification de la proposition, le 24 juillet.
Marchés des produits agricoles/organisation commune(règlement"OCM unique") modification de la proposition de la Commission COM(2011) 626 final/3.
Paiements directs en faveur des agriculteurs/régimes de soutien relevant de la PAC modification de la proposition de la Commission COM(2011) 625 final/3.
Paiements directs en faveur des agriculteurs/régimes de soutien relevant de la PAC modification de la proposition de la Commission COM(2011) 625 final/3.
Paiements directs en faveur des agriculteurs/régimes de soutien relevant de la PAC modification de la proposition de la Commission COM(2011) 625 final/3.