Exemples d'utilisation de Ne relève pas en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
C'est naturellement une autre histoire en cas de violation des droits de l'homme, mais cela ne relève pas du développement durable.
NRM»: la pétition est déclarée irrecevable car elle ne relève pas des compétences communautaires;
Si une plainte ne relève pas du mandat du Médiateur européen,
mais cette question ne relève pas des compétences de la Communauté.
Vous répondez que cette question ne relève pas de la compétence de la Communauté
donc politiques ne relève pas de la gestion des affaires courantes.
Ne relève pas de cette catégorie la limitation du nombre de points de vente sur la base d'un nombre minimal d'habitants du voisinage par point de vente.
Ce type d'aides ne relève pas des régimes en faveur d'objectifs horizontaux,
Il ne relève pas des compétences imparties au Comité de se prononcer sur le contenu de la Convention,
L'alliance ne relève donc pas du champ de la directive sur comités d'entreprise.
Elle ne relève pas de la compétence de ce Parlement
Le domaine des concessions de vente exclusive ne relève pas des matières énoncées aux articles 12, 15 et 16, pour lesquelles une prorogation de compétence est prohibée.
Il ne relève pas des droits constitutionnels du droit au mensonge,
Le principe vénusien du Taureau ne relève pas des relations per se,
d'autres financiers, mais ne relève pas du rôle des fonctionnaires.
Le fait d'ignorer l'avis clairement exprimé par un peuple sur le processus d'intégration ne relève pas de la démocratie mais de l'autocratie.
Le Conseil n'a jamais débattu de cette question qui ne relève pas de sa sphère de compétences.
Le Trésor américain n'intervient pas sur le marché des changes pour soutenir le dollar et la Fed ne relève pas ses taux directeurs à cette fin.
Éducation initiale ou formation visant à obtenir les qualifications pour un emploi: tout ce qui ne relève pas d'une mesure spécifique! en faveur de l'emploi.
des sanctions dans la zone euro ne relève pas d'un désir d'hégémonie.