Exemples d'utilisation de Amendements au règlement en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Adoption des amendements au Règlement No 6: 11 juin 20071.
Adoption des amendements au Règlement No 48 ECE/TRANS/WP.29/2006/87.
XIII. Amendements au règlement intérieur.
Amendements au Règlement No 98.
XII. Amendements au règlement intérieur.
XIV. Amendements au règlement intérieur.
Adoption des amendements au Règlement No 11: 17 mars 20101.
Proposition d'amendements au règlement No 1: 15 août 20061.
Adoption des amendements au règlement No 4: 11 juillet 20081.
II. Amendements au Règlement no 14 19.
Adoption des amendements au règlement No 13: 4 avril 20051.
Proposition de nouveaux amendements au Règlement.
PNUE/CMS/COP11/CRP25 Projet de résolution Amendements au règlement.
Proposition de Supplément 07 à la série 02 d'amendements au Règlement No 5.
Ces travaux ouvriraient alors la voie à l'examen des éventuels amendements au Règlement.
Proposition de série 01 d'amendements au Règlement no 112.
Le Conseil a aussi adopté à la majorité deux amendements au Règlement des Commissions permanentes, qui consistent à.
Approuve les amendements au Règlement de procédure du Tribunal d'appel des Nations Unies reproduits dans l'annexe à la présente résolution;
Proposition de complément 7 à la série 02 d'amendements au Règlement no 51 Bruit des véhicules M et N.
La Sixième Commission n'a fait aucune objection à l'approbation des amendements au Règlement de procédure par le Tribunal du contentieux administratif