Exemples d'utilisation de Code forestier en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
entre autres, sur le Code forestier de la Fédération de Russie,
En ce qui concerne la gestion des forêts dans les lieux de vie traditionnels des petits peuples autochtones, le Code forestier garantit à ces peuples la protection de leur mode de vie traditionnel(art. 48)
les réserves naturelles est régie par la loi n° 65-425 du 20 décembre 1965 portant code forestier et la loi n° 2002-102 du 11 février 2002 relative à la création,
Le Code Forestier de la RDC autorise les communautés locales à créer des Forêts des Communautés Locales(FCL)
En outre, l'Article 59 du Code forestier prévoit que lorsque les arbres à couper sont couverts par le Plan de gestion des forêts,
le Code de l'environnement de 2001, le Code forestier de 1998, le Code de l'eau de 1981,
les champignons sont un produit accessoire des forêts régis par le code forestier:« Les cessions de produits accessoires autres que les produits des coupes sont autorisées par l'Office national des forêts qui règle leur mode d'extraction
Toutefois, le Code forestier, qui est toujours en vigueur
les recommandations de la Commission africaine concernant la révision des lois foncières du Cameroun s'appliquent également au nouveau code forestier proposé, ainsi qu'à d'autres lois du Cameroun relatives à la terre,
la loi n° 2008-009 du 19 juin 2008 portant code forestier et la loi n° 2009-001 du 6 janvier 2009 portant sur la prévention des risques biotechnologiques.
le code foncier, le code forestier ainsi que certaines autres lois.
Le Comité constate avec préoccupation que, malgré l'adoption du Code forestier et un moratoire sur les concessions,
Le Comité a constaté avec préoccupation que, malgré l'adoption du Code forestier et un moratoire sur les concessions,
le Code de l'environnement, le Code forestier, les principes généraux de la sécurité environnementale
le Code de l'eau, le Code forestier et le Code de l'air ont été adoptés.
Par ailleurs, d'autres textes ont fait l'objet d'une refonte pour assurer une meilleure protection juridique de l'environnement, tel le Code forestier(loi 88-20 du 13 août 1988),
notamment le Code forestier et le Code de conservation des sols et de l'eau.
de l'adoption d'autres instruments dont le Code de l'eau de 1994, le Code forestier de 1999 et la loi de protection de l'environnement de 1989,
le Ministère de la gestion de la nature de la Fédération de Russie; le Code forestier de la Fédération de Russie;