DANS L'APPENDICE - traduction en Anglais

Cette structure est conforme aux diagrammes de décision introduits dans l'appendice de l'annexe 3.

This structure is in line with the introduced flowcharts introduced to the Appendix in Annex 3.

Décide également que les contributions à verser par les différentes Parties sont celles indiquées dans l'appendice[] à la présente décision;

Also decides that the contributions of individual Parties shall be as listed in annex[] to the present decision;

acteurs est fourni dans l'appendice A- Définitions.

players is given in Appendix A.

Les mesures de suivi prises au 31 mars 1995 pour donner suite aux recommandations sont récapitulées dans l'appendice de chacun des rapports.

The follow-up action taken as of 31 March 1995 to address the recommendations made is summarized in the appendices to each of the reports.

des résultats figurant dans l'appendice.

outputs attached as an appendix.

Au début de chaque session, le Groupe de travail a adopté l'ordre du jour qui figure dans l'appendice au présent rapport.

At the beginning of each session, the Working Group adopted its agenda as set out in the appendices to the present report.

Un produit qui est mentionné dans l'appendice 703.2.B.7 est également exempt de restrictions quantitatives et est éligible à un taux tarifaire préférentiel de l'ALÉNA s'il est inclus dans la définition d'un produit«admissible»

A good listed in Appendix 703.2.B.7 is also exempt from quantitative restrictions and is eligible for NAFTA preferential tariff treatment if it meets the definition of"qualifying good" in Section

Il y avait aussi des cas où les codes du SH indiqués dans l'Appendice B de la liste d'un participant avaient déjà été utilisés pour identifier un ou plusieurs produits visés par l'Appendice A de l'ATI élargi.

There were also cases where HS codes listed in Attachment B of a participant's schedule had already been used to identify one or more ITA expansion products covered by Attachment A.

Certaines des opérations de valorisation énumérées dans l'Appendice 5.B à la Décision de l'OCDE doivent être considérées comme des« opérations intermédiaires ou temporaires», dans la mesure où après ces opérations,

Some of the recovery operations listed in Appendix 5.B to the OECD Decision are to be considered as“intermediate or temporary operations”, since after these operations wastes still need

Les changements apportés à la consommation intérieure figurant dans l'Appendice C du fait de l'ajout

Changes to domestic consumption as specified in Attachment C from the addition

offices désignés acceptant le dépôt électronique sont néanmoins tenus d'accepter les demandes internationales qui sont conformes à la“norme commune de base” visée dans l'instruction 703 et développée dans l'appendice III.

designated Offices accepting electronic filing are required, however, to accept international applications which comply with the“basic common standard” referred to in AIs Section 703 and elaborated in Appendix III.

Chiyoda devait aussi fournir un rapport de recommandation pour les points énumérés dans l'appendice II de l'accord qui concernait divers problèmes techniques en relation avec le projet.

Chiyoda was also required to submit a recommendation report in respect of the items listed in Attachment II of the agreement which consisted of various technical problems in relation to the project.

différencié en faveur des pays en développement Membres» voir G/SPS/33/Rev.1 dans l'Appendice 9.

Differential Treatment in Favour of Developing Countries" see G/SPS/33/Rev.1 in Appendix 9.

Chiyoda déclare qu'elle avait mené à bien 95% des tâches énumérées dans l'appendice I avant que les travaux soient interrompus

Chiyoda states that it had completed 95 per cent of the tasks listed in Attachment I before the work was interrupted

les solutions de rechange voir l'information sur l'analyse économique dans l'appendice E.

alternatives see information on economic analysis in Appendix E.

Les participants se r uniront aussi souvent qu'il sera n cessaire et au plus tard le 30 septembre 1997 pour examiner toute divergence existant entre eux dans la fa on de classer les produits des technologies de l'information, en commen ant par les produits sp cifi s dans l'Appendice B.

Participants shall meet as often as necessary and no later than 30 September 1997 to consider any divergence among them in classifying information technology products, beginning with the products specified in Attachment B.

Inscrire sur la Liste de Ramsar au moins un exemple approprié(c. -à-d. d'importance internationale) représentatif de chaque type de zone humide naturelle ou quasi naturelle présent dans chaque«région biogéographique» voir Lexique, dans l'Appendice G.

To have included in the Ramsar List at least one suitable(i.e., internationally important) representative of every natural or near-natural wetland type present in each“biogeographic region” see Glossary in Appendix G.

l'approche en deux étapes pour la désignation partielle sera utilisée sur la base du modèle convenu dans l'Appendice D, pour affecter la consommation intérieure à chaque ligne tarifaire à huit chiffres.

they shall use the partial designation two step approach, based on the agreed template in Attachment D, to allocate domestic consumption to each 8 digit tariff line.

Indiquons que la bonne compréhension de ce document Adaptationes… dans sa III e partie, suppose une prise en considération des« normes»(nn. 14-21) mais aussi, des indications liturgiques fournies dans l'Appendice B nn. 28-37.

Let me indicate that a good understanding of Part III of the Adaptationes… presupposes a careful consideration of the“norms”(nn. 14-21) and also the liturgical directives furnished in Appendix B nn. 28-37.

Chaque Membre convertira sa consommation totale de produits laitiers en matière sèche du lait et déduira la consommation intérieure pour chacun des produits laitiers énumérés ci-dessus convertie en matière sèche du lait à l'aide des coefficients convenus communs indiqués dans l'Appendice E.

Each Member shall convert their total dairy consumption to a milk solids basis and subtract the domestic consumption for each of the dairy products listed above converted to a milk solids basis using common agreed coefficients as outlined in Attachment E.