Exemples d'utilisation de Codifiant en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Codifiant les critères dégagés par la jurisprudence,
nous puissions enfin adopter une directive codifiant la directive 86/415/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'installation, l'emplacement, le fonctionnement et l'identification des commandes des tracteurs agricoles ou forestiers à roues.
nous puissions enfin adopter une directive codifiant la directive 80/720/CEE du Conseil du 24 juin 1980 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'espace de manœuvre,
Cela, nous l'avons obtenu, notamment en codifiant le principe de liberté de prestation de services
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
Accord sous forme d'échange de lettres codifiant et modifiant le texte du protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne
cette même position en première et deuxième lecture, en codifiant la jurisprudence de la Cour en matière de traitement transfrontalier(les Européens ont le droit de se faire soigner dans un autre pays comme s'il s'agissait du leur)
no 1346/2000 relatif aux procédures d'insolvabilité et codifiant les annexes A, B
no 1346/2000 relatif aux procédures d'insolvabilité et codifiant les annexes A, B
Au terme de l'examen de la proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil codifiant le règlement(CE) nº 673/2005 du Conseil du 25 avril 2005 instituant des droits de douane supplémentaires sur les importations de certains produits originaires des États-Unis d'Amérique,