Exemples d'utilisation de Codifie en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
La directive codifie et révise les instruments communautaires existants dans le but de les simplifier et de renforcer le droit de circuler
La directive 98/34/CE du 22 juin 1998(JO L 204 du 21 juillet 1998) codifie la directive 83/189/CEE telle qu'elle fut modifiée principalement par les directives 88/182/CEE et 94/10/CE.
les poids maximaux autorisés dans le trafic international, qui codifie les directives 85/3/CEE
Dans le même esprit, le Conseil a adopté, le 6 décembre, un nouveau règlement intérieur qui codifie la pratique qui s'est progressivement installée au cours de l'année en matière d'ouverture des débats du Conseil au public
bien que le cerveau codifie ces actes comme quelque chose de gratifiant,
Par écrit.-(LT) J'ai voté en faveur de ce document qui codifie la directive 80/720/CEE du Conseil, du 24 juin 1980 concernant le rapprochement
dans un souci de clarté, codifie les différentes directives en la matière
La proposition de directive sur la solvabilité codifie l'acquis dans le domaine des assurances privées
non seulement il codifie les procédures fondées sur la pratique décisionnelle de la Commission et la jurisprudence de la Cour de justice,
TFUE codifie la jurisprudence AETR,
l'information à publier sur ces valeurs(7), qui codifie plusieurs directives dans le domaine des valeurs mobilières cotées.
de la directive 89/391/CEE) qui codifie la directive 90/679/CEE'8'(tab. I).
Aider à l'interprétation de la charte: si une disposition de la charte codifie un droit fondamental
portant modalités d'application de l'article[88] du traité CE(JO L 83, p. 1), codifie et étaye la pratique en matière d'examen des aides d'État établie par la Commission en conformité avec la jurisprudence de la Cour.
Les exigences actuellement applicables en matière d'information sont fixées dans la directive 2001/34/ CE34, qui codifie notamment des règles communautaires qui ont été en vigueur depuis plus de 20 ans( sur l'information financière annuelle
Le 14 mai 2007, le Conseil a adopté une décision88 qui codifie la décision initiale du 23 février 2004 établissant ATHENA,
qui est cruciale pour les dispositions en matière de libre circulation puisqu'elle codifie et met en exergue les droits fondamentaux.
La section 201(clause de sauvegarde) codifie les pratiques de la Commission du commerce international(ITC)
Le Royaume-Uni n'a pas de document constitutionnel codifiant unique.
Starta codifié ci-aXfè» eat pubb^ par la OsBtmissionfct^ derniers textas font fot.