Exemples d'utilisation de Documents transmis en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
l'ensemble des documents transmis au bureau de douane ainsi que la décision d'apporter des modifications dans le DT.
no 1049/2001- Documents transmis par les autorités françaises à la Commission dans le cadre de la procédure prévue par la directive 98/34/CE- Opposition de la France à la divulgation des documents- Décision d'accorder à un tiers l'accès aux documents- Demande de sursis à exécution- Urgence- Fumus boni juris- Mise en balance des intérêts»]).
([«Accès aux documents- Règlement(CE) no 1049/2001- Documents transmis dans le cadre de la procédure prévue par la directive 98/34/CE- Documents émanant d'un État membre- Octroi d'accès- Exception relative à la protection des procédures juridictionnelles- Exception relative à la protection des objectifs des activités d'inspection, d'enquête et d'audit- Accord préalable de l'État membre»]).
La confidentialité d'un document transmis au-dessus de l'Internet peut être ouverte une brèche.
Le Parlement a, entre autres documents, transmis à la Cour, en tant qu'annexes à sa demande d'avis.
En principe, un document transmis au Parlement doit l'être dans les différentes langues de la Communauté.
La Cour de justice, dans un document transmis le 15 juillet 1974 aux autres institutions communautaires, a exposé ses suggestions sur l'Union européenne.
la Commission connaît les quotas alloués aux producteurs français grâce à un document transmis avec une lettre d'envoi datée du 1er octobre 1982 et trouvée chez TU.
avant de les compiler dans le document transmis au Tribunal.
Les informations et documents transmis seront traités de manière confidentielle.
Les documents transmis au congrès pour l'étude,
Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 8 au 12.
Relevé des documents transmis par la Commission au Conseil durant la période du 8 au 12.
Seules les personnes autorisées ont accès au système et aux documents transmis au moyen de celui-ci;
A, les documents transmis en application de la présente Convention n'ont pas besoin d'être certifiés.
Oui, le ministère de la Justice de la République de Lituanie fournira une aide à la traduction des documents transmis.
S'appliquent pas aux documents transmis dans le cadre de procédures débouchant sur un acte législatif
les références de tous les documents transmis au Parlement européen sont rendues publiques.
Plus de 60 documents transmis par la Commission, soit plusieurs milliers de pages,
d'attention aux journaux et un peu plus aux documents transmis officiellement par le gouvernement italien.