Exemples d'utilisation de Programmes de mesures en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
la mise en œuvre de programmes de mesures.
description des liens avec les programmes de mesures prévus dans le plan de gestion de district hydrographique visé à l'article 13 de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil(9)(«directive-cadre sur l'eau»);
apporteront de nouvelles améliorations réelles pour l'ensemble du système hydrique sous la forme de programmes de mesures, qui doivent être opérationnels d'ici à 2012 et qui sont censés permettre d'atteindre les objectifs environnementaux de la directive d'ici à 2015.
la DCE met en place un régime global de gestion des eaux dans lequel les objectifs environnementaux doivent être atteints avant tout au moyen des programmes de mesures et des plans de gestion visés par la DCE.
toujours plus étendues et approfondies, de clarifier les objectifs et d'établir les programmes de mesures nécessaires pour le rétablissement du bon état écologique.
la modification et le réexamen des programmes de mesures concernant les zones à risque
Le programme de mesures est rendu public et est réexaminé au minimum tous les cinq ans.
Des mesures à cet effet doivent être incluses dans le programme de mesures.
Le programme de mesure de l'irradiation due aux sources naturelles a été poursuivi.
L'Etat membre concerné indique clairement ces cas dans son programme de mesures et fournit à la Commission une justification permettant d'étayer son point de vue.
Le programme de mesures doit être revu
Ce plan d'action définit un programme de mesures qui ont pour objectif d'établir les fondements d'un marché des capitaux intégré dans l'Union européenne d'ici 2019.
Le système de contrôle et d'accès à chaque décharge devrait comporter un programme de mesures permettant de détecter et de décourager les dépôts illégaux sur le site.
En mars 2002, la Slovénie a adopté un programme de mesures visant à promouvoir l'esprit d'entreprise
Mais il s'agit d'un programme de mesures, d'un programme d'action
Le Conseil et la Commission ont été invités à adopter, d'ici décembre 2000, un programme de mesures destinées à mettre en oeuvre le principe de reconnaissance mutuelle.
Le Conseil et la Commission ont alors été invités à adopter en décembre 2000 au plus tard un programme de mesures destiné à mettre en œuvre le principe de reconnaissance mutuelle des décisions pénales.
Plus concrètement, le Conseil et la Commission ont été invités à adopter, d'ici décembre 2000, un programme de mesures destinées à mettre en oeuvre le principe de reconnaissance mutuelle.
L'Union européenne ne doit heureusement pas créer de toute pièce le programme de mesures de la Mer baltique.
Des équipements de protection individuelle contre les vibrations transmises au système main-bras peuvent contribuer au programme de mesures mentionné à l'article 5, paragraphe 2.