Exemples d'utilisation de Système de remboursement en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Le 6 mars, l'Allemagne a informé la Commission de son intention d'introduire un système de remboursement du péage- remboursement, au moins partiel,
l'introduction d'un système de remboursement pour les touristes étrangers
Cette proposition prévoit la suppression progressive des taxes d'immatriculation sur une période transitoire de cinq à dix ans et un système de remboursement des taxes automobiles résiduelles lorsqu'une voiture immatriculée dans un État membre est transférée définitivement pour immatriculation dans un autre État membre.
ne prévoit aucun système de remboursement.
lorsque cela se justifie, un système de remboursement et/ou de compensation.
la mise en place d'un système de remboursement de la TI.
L'enjeu est donc, à notre avis, de mettre au point un système de remboursement et de rétribution qui soit juste,
Section 2 SYSTÈME DE REMBOURSEMENT.
Les systèmes de remboursement doivent être clairs,
ETEN se concentre sur les cartes électroniques d'assurance maladie dans le cadre des systèmes de remboursement et de gestion, le soutien paramédical,
Malheureusement, les systèmes de remboursement aux États-Unis ne sont pas conçus pour y faire face efficacement et les organisations de soins de santé ne sont pas conçues pour une gestion intégrée des patients.
Des systèmes de remboursement novateurs comme les programmes d'incitation et de prévention qui
Engage la Commission à proposer une nouvelle directive sur la transparence des procédures de fixation des prix et des systèmes de remboursement, compte tenu des difficultés du marché;
Les situations sont également très divergentes en ce qui concerne les indemnisations en cas d'interruption de l'approvisionnement(seuls huit États membres ont des systèmes de remboursement) ainsi que les codes de conduite en matière de transparence des prix et de conditions contractuelles.
Il est probable que le risque d'erreurs persistera si le cadre juridique n'est pas modifié de manière à simplifier les systèmes de remboursement des coûts et à clarifier les procédures et instructions relatives aux différents programmes;
Treizième directive du Conseil 86/560/CEE du 17 novembre 1986 sur l'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires- Systèmes de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée aux assujettis non établis dans la Communauté.
à savoir: les systèmes de remboursement, le recours à l'autorisation préalable,
La décision du Bureau institutionnalise un système de remboursement de frais fictifs.
L'action de la commission concernant le système de remboursement.