Exemples d'utilisation de Une codification en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Afin d'améliorer la lisibilité des actes concernés, la Commission proposera une codification des actes aussi rapidement que possible dès
Rapport(A4-0002/95) de M. Cot au nom de la commission juridique et des droits de l'homme au sujet d'un accord institutionnel en vue d'une codification officielle de la législation communautaire.
n° 1150/2000 réalisant une codification du règlement(CEE, Euratom) n° 1552/89 du Conseil du 29 mai 1989'4'portant application de la décision.
ces analyses comparatives parviennent à encourager une codification de la politique européenne de gestion des déchets.
qui constitue une codification des directives 91/263/CEE
Ces règlements représentent une codification de la réglementation communautaire en la matière qui avait été adoptée en 1969
Le nouveau texte constitue à la fois une codification et une mise à jour des règles adoptées en la matière à partir de 1979,
A la suite des mesures prises en 1996, une codification de la législation relative aux principales mesures techniques[règlement(CEE) n° 3094/86 du
2 pour établir une codification de la directive"reconnaissance des diplômes"
d'identifier les actes nécessitant une simplification ou une codification, conformément à l'objectif visant à redoubler d'efforts pour une meilleure réglementation,
enfin d'adopter une codification alphabétique simple, de façon à ce que ce document soit facilement lisible d'un pays à l'autre.
sur une directive qui contient une codification de la directive 90/531/CEE,
être considéré comme une codification du droit coutumier existant en ce qui concerne la cessation des relations conventionnelles en raison d'un changement de circonstances».
Le paragraphe 4 bis est une codification de l'arrêt de la Cour concernant l'affaire C-648/11
Certes, la Constitution que vous nous proposez se présente essentiellement comme une codification des traités, mais le seul fait qu'on l'appelle Constitution montre bien où vous voulez aller:
Cette étape correspond à une codification de connaissances composites.
C'est une codification des pratiques juridiques en usage.
Nous sommes en présence en l'espèce d'une codification à droit.
La présente disposition ne constitue pas une codification légale de ces normes.»;
Une codification officielle de toutes les normes IFRS par la Commission pourrait donc constituer un exercice utile.