Exemples d'utilisation de Une codification en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Dans une large mesure, les modifications proposées ne représentent rien de plus qu'une codification de mesures qui seraient de toute façon autorisées par le biais d'une dérogation en vertu de l'article 27
La Commission envisage également une codification de la directive 1999/32/CE et de ses modifications ultérieures,
D'adopter une codification harmonisée de base pour ces mentions additionnelles à inscrire sur les permis de conduire et pour les principes régissant leur fonctionnement conformément aux dispositions de la directive(article premier);
n° 1150/2000 réalisant une codification du règlement(CEE, Euratom) n° 1552/89 du Conseil du 29 mai 1989'4'portant application de la décision.
en soutenant la mise en place d'une codification et d'une classification des maladies rares.
Table A1 le champs"code de transporteur aérien" a été remplacé par un champs"information sur le transporteur aérien" avec un niveau d'agrégation et une codification à définir conformément à la procédure de comitologie article 11, paragraphe 2.
en relation notamment avec la réalisation du marché unique et la perspective d'une codification des traités.
aucune modification substantielle ne peut être apportée dans le cadre d'une codification.
qui fait l'objet d'une codification spéciale.
Le Comité est favorable à une clarification et une codification des missions et responsabilités individuelles
de véhicules ayant été modifiée à plusieurs reprises, je pense qu'une codification est nécessaire afin de permettre aux citoyens de mieux
Ces propositions vont d'une suppression pure et simple des délais de notification à une codification de la pratique actuelle à cet égard,
Le CESE invite donc la Commission à reprendre la réflexion qui semble se stériliser avec une codification, et à envisager des initiatives pour mettre les œuvres à la portée du plus grand nombre,
l'ont considérée comme une codification, autrement dit une version purement et simplement allégée du texte existant.
la proposition visée ci-dessus se limite effectivement à une codification pure et simple, sans modification de substance des actes qui en font l'objet.
Le CESE invite donc la Commission à reprendre la réflexion qui semble se stériliser avec une codification, et à envisager des initiatives pour mettre les œuvres à la portée du plus grand nombre,
Certes, la Constitution que vous nous proposez se présente essentiellement comme une codification des traités, mais le seul fait qu'on l'appelle Constitution montre bien où vous voulez aller:
Le paragraphe 4 bis est une codification de l'arrêt de la Cour concernant l'affaire C-648/11
Il s'agit en l'occurrence d'une codification du droit communautaire déjà existant.