Exemples d'utilisation de Une directive modifiant en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Le 17 septembre 1990, le Conseil a adopté une directive modifiant la directive 87/404/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux récipients à pression simples(directive 90/488/CEE- Journal officiel L 270, 2.10.1990).
Le 26 juin 1991, le Conseil a également adopté une directive modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne le diagnostic de la brucellose bovine
Le 19 décembre 1991, le Conseil a adopté une directive modifiant la directive 89/437/CEE du Conseil concernant les problèmes d'ordre hygiénique
Le 25 avril, la Commission a proposé au Parlement et au Conseil une directive modifiant la directive 89/647/CEE* du Conseil en ce qui concerne la reconnaissance par les autorités de surveillance des contrats de novation
Le Conseil a formellement adopté, le 15 décembre, une directive modifiant celle du 1erdécembre 1983 relative à la facilitation des contrôles physiques et des formalités administratives lors du transport de marchandises entre États membres(3).
Le Conseil a adopté, le 16 juin(4), sur proposition de la Commission(5), une directive modifiant celle du 20 mars 1970(6) relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs diesels des voitures particulières.
Le 26 juillet(n), le Conseil a adopté une directive modifiant celle du 29 décembre 1976(12), relative au contrôle
Une directive modifiant la directive 87/402/CEE relative aux dispositifs de protection en cas de renversement,
Une directive modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur(COM(86) 261 final).
sur la proposition concernant une directive modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids,
le Conseil adopte une directive modifiant sa directive du 21 décembre 1976 sur les procédures de passation des marchés pu blics de fournitures.
C2-20/87 relative à une directive modifiant la directive 80/390/CEE du 17 mars 1980 portant coordination des conditions d'établissement de contrôle
sur la proposition relative à une directive modifiant la directive 71/305/CEE portant coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux (COM(86)679 final)(SYN 71).
sur la proposition relative à une directive modifiant la directive 78/1015/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible
sur la proposition relative à une directive modifiant la directive 80/779/CEE concernant des valeurs limites
Une directive modifiant la directive 72/462/CEE concernant des pro blèmes sanitaires
Dans le domaine des instruments de mesurage, le Conseil a arrêté, le 28 mars 1983, une directive modifiant la directive 76/764/CEE concernant les thermomètres médicaux à mercure,
Le 26 octobre 1983, le Conseil a arrêté une directive modifiant la directive 71/316/CEE relative aux dispositions communes aux instruments de mesurage
Le 19 décembre 1985, le Conseil a adopté une directive modifiant la directive 77/436/CEE concernant les extraits de café
La présente décision est applicable à partir du 1 er janvier 2017 et jusqu au jour de l entrée en vigueur d une directive modifiant les dispositions des articles 281 à 294 de la directive 2006/112/CE relatives au régime particulier des petites entreprises, ou jusqu'au 31 décembre 2019, la date la plus proche étant retenue.».