Exemples d'utilisation de Être prévue en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Une indemnisation peut également être prévue en cas de violence familiale loi 104/2009 du 14 septembre 2009.
Une assistance mutuelle entre les autorités compétentes doit être prévue, ainsi qu'un mécanisme d'assistance immédiate
Une clause de compétence universelle devrait être prévue dans tous les instruments internationaux des droits de l'homme appropriés.
Cette protection pourrait être prévue dans un nouveau projet d'article 8 bis,
Vii Aucune activité parallèle ne devrait être prévue pendant les séances consacrées au débat de haut niveau;
Considérant qu'une tolérance doit être prévue pour la division du livre généalogique en plusieurs sections
Par ailleurs, une marge forfaitaire doit être prévue, notamment pour permettre de ne pas appliquer les réductions
En outre, une procédure écrite pourrait être prévue pour le comité consultatif en matière d'aides d'État.
Cette protection devrait être prévue dans les articles visant les personnes morales ou physiques.
L'obligation de ne pas causer de dommage pourrait être prévue dans la partie concernant la prévention de la pollution
Une réduction supplémentaire peut être prévue par les États membres en faveur des bio
Aucune limitation de la responsabilité financière ne doit être prévue au titre du paragraphe 2 de la directive 5.
Une aide financière sous forme de capitaux devrait être prévue pour contribuer à développer leur propre entreprise.
La proposition sera présentée dès que le volume de l'aide qui doit être prévue en 1992 pour l'URSS
Une révolution réussie de violence contre le gouvernement des États-Unis pourrait être prévue dévaster les millions de terre
de l'annulation de l'autorisation devrait être prévue au paragraphe 3 actuel ainsi
la collecte de fonds pour l'assistance technique devait être prévue et incorporée dans le schéma de financement général du Mécanisme d'examen.
La protection des civils est un impératif moral et elle doit être prévue dans les mandats des missions.
qui peut être prévue pour finir.
libertés reconnus par la présente Charte doit être prévue par la loi et respecter le contenu essentiel desdits droits et libertés.