Exemples d'utilisation de De clause en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Les contributions sont enregistrées lors de la signature d'un accord juridiquement contraignant ne comportant pas de clause de réserve.
définit les deux procédures de clause de sauvegarde, relatives aux produits industriels
l'accord ne contenait pas de clause imposant expressément au défendeur une obligation d'achat.
y inscrire ce genre de clause n'est pas impossible ce serait une question de négociation.
Mme Azailiza Mohd Ahad(Malaisie) reconnaît avec Mme Belmihoub-Zerdani qu'il n'y a pas d'obstacles religieux à l'acceptation de cette clause.
faute de clause pertinente, à travers un mécanisme classique de règlement des différends.
nous tenons à insister sur le fait que la notion de clause de caducité devrait être examinée avec soin.
le Conseil national pour les marchés publics a élaboré un modèle de clause.
Elles se sont également félicitées de l'adoption de 11 projets de directive et de clause type concernant le retrait
Il suffirait d'appliquer la formule décrite dans le document, ce type de clause étant superflu.
on a noté l'absence de clause pénale dans les contrats de sous-traitance.
Dans le titre"Projet de libellé type de clause compromissoire pour les contrats",
Il n'y avait pas de clause selon laquelle l'acheteur devait payer directement le matériel destiné au camp,
En l'absence de clause expresse dans le traité,
Bien que cet article ne comporte pas de clause de consultation du Parlement européen,
en l'absence de clause contractuelle sur l'effet de la résiliation du contrat, il convient d'appliquer les articles 81
6 ans de clause de paix; 20% de réduction de nos aides internes;
U n'existe pas en Irlande de clause de minimis et les accords ayant des conséquences économiques néghgeables tombent sous le coup de la loi de 1991 sur la concurrence12.
Ce type de clause qui est employé dans un contexte industriel,
arrêté en novembre 2003, un modèle de clause de non-prolifération devant être inclus dans tous les futurs accords commerciaux